Contrôle n°182 - Contrôle du nucléaire : l'inspection par l'ASN

L'ASN a présenté le 11 février à la presse le nouveau numéro de la revue Contrôle. Son dossier a pour titre: "Contrôle du nucléaire : l'inspection par l'ASN".

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Depuis le numéro 144 de janvier 2002 de Contrôle consacré à l’inspection des centrales nucléaires, cette mission fondamentale de l’ASN a fortement évolué : le champ de l’inspection s’est élargi avec l’extension des responsabilités de l’ASN (nucléaire de proximité, inspection du travail, équipements sous pression nucléaires, organismes agréés), le rendu des inspections est ­désormais accessible avec la publication sur Internet des lettres de suite et enfin la loi TSN de juin 2006 a renforcé notablement les pouvoirs des inspecteurs de l’ASN.

Pour mesurer l’ampleur de ces évolutions et donner à voir et comprendre la complexité du champ d’intervention, mais aussi l’organisation concrète des inspections ou encore l’action menée de concert avec certains organismes extérieurs, il nous a semblé que le moment était venu de réaliser un tour d’horizon complet des activités et responsabilités des plus de 200 inspecteurs de l’ASN.

S’agissant du cœur de métier de l’ASN, une grande partie des contributions proposées émane de ces acteurs de terrain que sont les inspecteurs œuvrant dans les directions parisiennes comme dans les différentes divisions régionales de l’ASN. Leurs contributions sont consacrées tout d’abord au déroulement d’une inspection, puis à des cas concrets illustrant la variété des modalités d’inspection et des domaines d’intervention, de l’inspection réactive, à l’inspection du travail en passant par celle de la radioprotection.

La parole est ensuite donnée aux exploitants, qui présentent leur organisation interne d’inspection (EDF) ou rendent compte de leur perception du déroulement d’une inspection de revue (CEA). Parmi les nouveaux champs couverts, un secteur a pris une grande ampleur depuis 2007, celui de la radiothérapie. Un chef de service s’exprime sur son ressenti face à ce nouveau type de contrôle opéré par l’ASN.

Les échanges internationaux étant nombreux dans ce domaine, une large place est donnée à la comparaison des systèmes français et étrangers, notamment avec le modèle britannique, ou encore à l’échange de pratiques in situ lors des inspections croisées.

Enfin, la parole est donnée à une autre structure de contrôle menant des inspections, l’AFSSAPS, mais aussi aux parties prenantes, sous la plume de la CLI de Gravelines qui participe régulièrement à des inspections de l’ASN.

Le prochain numéro de Contrôle, qui paraîtra mi avril 2009, sera constitué d’une synthèse du Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2008.

Sommaire

Éditorial
par Jean-Christophe NIEL, Directeur général de l’ASN

Inspecter les activités nucléaires
par Julien Collet, directeur de l’environnement et des situations d’urgence (DEU), Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

 L’INSPECTION À L’ASN

Le déroulement d’une inspection : de la programmation, à la préparation, à la réalisation jusqu’au traitement des suites
par Pascal Guillaud, adjoint au chef de la division de Nantes – Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Les inspections réactives et leurs suites possibles : le cas de l’Onera à Toulouse
par Jean-Christophe Luc, inspecteur de la radioprotection, division de Bordeaux – Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Inspecteur : une fonction, des métiers. Profession inspecteur
Interviews croisées réalisées par Nicolas Reynaud, journaliste

L’action de l’ASN en matière d’inspection du travail
par Jérémie Vallet et Christophe Polge, inspecteurs à la division de Lyon – Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

La mise en oeuvre de l’inspection de la radioprotection. L’exemple de la division de Lyon
par Benoît Zerger, adjoint au chef de la division et Charles-Antoine Louët, chef de division de Lyon – Autorité de sûreté ­nucléaire (ASN)

 LES CONTRÔLES DÉLÉGUÉS

Les services “inspection” des centres nucléaires de production d’électricité d’EDF
par Françoise Morin, expert réglementation ESP – Division production nucléaire (EDF)

 LES EXPLOITANTS

Inspection de revue du CEA de Cadarache sur le thème de la radioprotection. Le point de vue de l’exploitant
par Patrick Marcone, chef du service de protection contre les rayonnements ionisants et Henri Maubert, service de communication – CEA de Cadarache

Les contrôles de fabrication
par Thierry Zumbihl, directeur qualité du secteur réacteurs, Pascale Levivien, responsable de l’entité d’inspection du secteur réacteurs et Roland Lambs, responsable de l’interface avec la Direction des équipements sous pression nucléaires de l’ASN – AREVA NP

L’inspection du réacteur Flamanville 3 de type EPR
par Sébastien Limousin, directeur des équipements sous pression, en collaboration avec la division ­de Caen et la direction des centrales nucléaires (DCN) – Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

 L’INSPECTION DU NUCLÉAIRE DE PROXIMITÉ

Point de vue d’un chef de service sur l’action de l’ASN en inspection
par le Docteur Christian Carrie, Chef de Service de radiothérapie du Centre Léon Bérard, Lyon

 L’OUVERTURE À L’INTERNATIONAL

Le point de vue d’un inspecteur étranger à l’ASN
 Rencontre avec Steve Graham, inspecteur de l’Autorité de sûreté nucléaire britannique (HSE-NII) en mission de deux ans à la direction des centrales nucléaires (DCN) de l’ASN dans le cadre d’un partenariat entre les deux ­autorités de sûreté

Un inspecteur de l’ASN en immersion au Royaume de sa gracieuse majesté
par Jérôme Bai, mis à disposition par l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) auprès de HSE/ND en Grande-Bretagne

Les inspections croisées internationales
par Alain Thizon, inspecteur de la sûreté nucléaire senior, inspecteur de la radioprotection, adjoint au chef de la ­division Châlons-en-Champagne – Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

La coopération internationale pour les contrôles de fabrication
par Sébastien Limousin, directeur des équipements sous pression nucléaires (DEP) – Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Comment partager les pratiques d’inspection au niveau international ?
par Benoît Zerger, adjoint au chef de la division de Lyon et représentant de l’ASN au WGIP

 LES PARTENAIRES

Améliorer la qualité et la sécurité de la radiothérapie : un objectif conjoint de l’ASN et de l’Agence régionale de l’hospitalisation Île de France.
par Nicole Solier, médecin inspecteur de santé publique, Agence régionale d’hospitalisation Île de France (ARHIF) – Direction des affaires sanitaires et sociales de Paris (DASS75)

L’inspection des sites mixtes par l’inspection des installations classées et par l’ASN
par Jean-Marie Chabane, inspecteur des installations classées, chef de subdivision à Valenciennes, direction régionale de l’industrie de la recherche et de l’environnement (DRIRE Nord Pas-de-Calais), et Patrick Fusis, inspecteur de la radioprotection, chargé de mission, division de Douai – Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

 L’INSPECTION DANS UN AUTRE SECTEUR D’INTERVENTION

L’inspection des produits de santé
par Marc Stoltz, directeur de l’inspection et des établissements – Afssaps, ancien inspecteur des ICPE et ancien ­inspecteur de la sûreté nucléaire

 LES PARTIES PRENANTES

Commission locale d’information de Gravelines : la longue marche vers la concertation
par Jean-Claude Delalonde, ­président de la Commission locale d’information (CLI) de Gravelines

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