L’ASN renouvelle les membres de son comité scientifique

Publié le 17/12/2018 à 15:48

Note d'information

Par décision n°2018-DC-0650 du 6 novembre 2018, le collège de l’ASN a renouvelé son comité scientifique pour quatre ans. Neuf membres viennent d’être nommés.

Comité scientifique ASN 2018 - Droits ASN

La qualité des décisions de l’ASN repose sur une expertise technique robuste et sur les meilleures connaissances du moment. En amont des décisions à venir, l’ASN doit également s’assurer de la disponibilité des connaissances nécessaires à l’expertise à laquelle elle aura recours à l’horizon de cinq, dix ou vingt ans.

Conformément à la loi[1], l’ASN transmet ses propositions et recommandations aux ministres et aux organismes publics exerçant les missions de recherche concernés, afin qu'elles soient prises en compte dans les orientations des programmes de recherche dans le but de faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection

Afin de préparer ces recommandations et de s’assurer de leur prise en compte par son appui technique, l’IRSN, par les exploitants et par les autres acteurs français de la recherche (universitaires, industriels), l’ASN s’appuie notamment sur son comité scientifique. Créé en mai 2010, celui-ci est composé de personnalités désignées en fonction de leur compétence scientifique ou technique, ayant une grande expérience de la recherche en sûreté nucléaire et radioprotection, mais aussi de l’organisation du système de recherche français. Le comité scientifique rend des avis au collège de l’ASN, publiés sur son site Internet.

Publié le 07/11/2018

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0650 de l’ASN du 6 novembre 2018

Décision n° 2018-DC-0650 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2018 relative au comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Le comité scientifique de l’ASN

Créé par délibération n° 2010-DL-0012, le 27 mai 2010, le comité scientifique de l’ASN a pour activité principale l’examen des orientations proposées par les services de l'ASN, sur les travaux de recherche à mener ou à approfondir dans les domaines de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

La réunion du 8 juillet a vu l’installation formelle par le collège de l’ASN du comité composé de six membres.

A l’issue des premières discussions, le comité a transmis au collège de l’ASN, pour approbation, une proposition de règlement intérieur, précisant son fonctionnement.

[1] Article L592-31-1 du code de l’environnement.

Date de la dernière mise à jour : 09/01/2019