L'ASN rencontre l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Publié le 20/03/2008 à 00:00

Note d'information

Mardi 18 mars 2008, le collège de l'ASN a rencontré son homologue de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep).
 
Cette rencontre a été placée sous le signe de l'ouverture et de l'échange entre deux organismes de régulation et de contrôle ayant le statut d'autorités administratives indépendantes.
 
L'ASN et l'Arcep ont ainsi pu partager leurs expériences sur des sujets d'intérêt commun tels que leur mode de fonctionnement, le rôle du Collège, l'exercice du contrôle et les pouvoirs de sanction, les modalités d'information du Parlement, des pouvoirs publics, des acteurs économiques, des citoyens, ainsi que sur les questions d'harmonisation européenne et internationale.
 
Une nouvelle rencontre pourrait être organisée prochainement pour approfondir certaines thématiques.
 
L'ASN entend poursuivre cette dynamique d'ouverture et d'échange avec d'autres autorités indépendantes françaises et étrangères.

Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021