Actualités

Toute l'actualité de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 22/08/2011 à 10:04

Note d'information

Bilan trimestriel des événements en radiothérapie entre le 1er avril et le 30 juin 2011

Entre le 1er avril et le 30 juin 2011, 24 événements significatifs de radioprotection survenus en radiothérapie ont été classés au niveau 1 de l’échelle ASN-SFRO. Ces événements, sans conséquence attendue pour la santé des patients, ont néanmoins fait l’objet d’une analyse visant à en tirer les conséquences (notamment en termes d’organisation) et à éviter qu’ils ne se reproduisent.

Publié le 20/07/2011 à 17:05

Information régionale

Séminaire "qualité" pour l’ASN et les professionnels de la radiothérapie

Le 17 mai 2011, un séminaire organisé par la division de Paris de l’ASN a rassemblé 58 professionnels des services de radiothérapie d’Ile-de-France et des départements d’Outre-mer.

Publié le 13/07/2011 à 16:30

Note d'information

Renforcement des exigences applicables aux appareils de radiothérapie

Deux événements graves en 2006 puis en 2007 ont conduit les autorités françaises à mettre en œuvre une série de mesures visant à renforcer la sécurité de la pratique de la radiothérapie externe. Dans le prolongement de ces mesures, l’ASN et l’ AFSSAPS ont engagé une réflexion spécifique sur l’articulation entre d’une part les exigences de radioprotection de la directive 97/43/Euratom et les recommandations de l’AIEA et d’autre part les exigences essentielles de la directive 93/42/CEE applicables aux appareils de radiothérapie externe notamment aux accélérateurs linéaires d’électrons.

Publié le 13/07/2011 à 14:30

Note d'information

Coopération dans le domaine de l’imagerie médicale et de la radiothérapie

Jean-Christophe Niel, Directeur général de l’ASN et Roger Husson, Président de l’AFPPE*, ont signé le 27 juin 2011 un accord-cadre de collaboration entre les deux organisations dans le domaine de l’imagerie médicale et de la radiothérapie. La signature de cet accord formalise la coopération entre les deux institutions. Il vise à faciliter l'exercice de leurs missions respectives et à réaliser des actions communes ou complémentaires.

Publié le 12/07/2011 à 15:25

Note d'information

Conditions d’exercice de la radiologie à domicile

Le médecin qui déclare à l'ASN l'utilisation de tout appareil mobile de radiologie, est responsable de la mise en oeuvre de cette activité. L’ASN est interrogée régulièrement sur les conditions d’exercice d’une activité de « radiologie à domicile » par des manipulateurs en électroradiologie médicale. L’ASN, la SFR et l’AFPPE tiennent à rappeler les obligations et responsabilités des médecins et des manipulateurs en électroradiologie médicale ainsi que les conditions réglementaires requises pour exercer ce type d’activité.

Publié le 11/07/2011 à 18:36

Note d'information

L’ASN et l’AFSSAPS lancent vigie-radiotherapie.fr

Le 7 juillet 2011, un service en ligne d’aide et de préparation à la déclaration des événements significatifs en radioprotection est proposé à tous les centres de radiothérapie. « Vigie radiothérapie », issu d’une initiative conjointe entre l’ASN et l’AFSSAPS, permet désormais aux professionnels de la radiothérapie de remplir toutes les obligations de déclarations d’événements significatifs concernant les patients ou les matériels.

Publié le 06/07/2011 à 09:07

Note d'information

Importante opération de contrôles de la radioprotection dans les Vosges

La division de Strasbourg de l’Autorité de sûreté nucléaire a réalisé une opération de contrôle de la radioprotection dans les Vosges du 6 au 8 juin 2011. Au total, 47 inspections, pour l’essentiel inopinées, ont été réalisées par une équipe de cinq inspecteurs.

Publié le 17/06/2011 à 10:11

Note d'information

L'ASN poursuit sa mission de coopération en Polynésie française

Dans le cadre de la convention de coopération signée en juillet 2009 entre M. Oscar Temaru, Président de la Polynésie française, et M. André-Claude Lacoste, Président de l’Autorité de sûreté nucléaire, deux inspecteurs de la radioprotection de la division de Paris de l’ASN se sont rendus du 19 avril au 4 mai 2011 en Polynésie française.

Publié le 23/05/2011 à 12:30

Note d'information

Bilan 1er trimestre 2011 des événements en radiothérapie

Entre le 1er janvier et le 31 mars 2011, 30 événements significatifs de radioprotection survenus en radiothérapie dont un en curiethérapie, ont été classés au niveau 1 de l’échelle ASN-SFRO. Ces événements, sans conséquence attendue pour la santé des patients, sont néanmoins analysés pour en tirer les conséquences (notamment en termes d’organisation) et éviter qu’ils ne se reproduisent.

Publié le 09/05/2011 à 11:55

Note d'information

Bilan des inspections 2009 réalisées dans les centres de radiothérapie

L’ASN considère que la situation en radiothérapie est en cours d’amélioration. Le bilan des inspections réalisées en 2009 par l’ASN dans les 178 centres de radiothérapie montre que des progrès ont été réalisés depuis 2008, pour la plupart des centres, dans la mise en œuvre du management de la sécurité et de la qualité des soins délivrés aux patients. Cette évolution positive a été confirmée en 2010 grâce à la mobilisation des professionnels et à l’augmentation des effectifs de radiophysiciens et des « dosimétristes ».

Publié le 05/05/2011 à 10:02

Note d'information

CIS bio international mis en demeure de mettre en conformité son installation

Le 4 avril 2011, la société CIS bio international a déclaré le dépassement pour les mois de février et mars 2011, de la limite de rejet mensuelle en effluents gazeux radioactifs pour la catégorie « autres émetteurs bêta-gamma », fixée par la décision de l’ASN n°2009-DC-0157 du 15 septembre 2009. Le 6 avril 2011, à la suite du dépassement de la limite annuelle fixée pour ces effluents par la décision précitée et de la persistance de l'anomalie de rejets sur plusieurs semaines sans action efficiente pour l'éviter, l’ASN a demandé à CIS bio international de reclasser cet événement au niveau 1 de l'échelle INES. Un avis d’incident a été publié le 15 avril 2011 sur le site Internet de l’ASN.

Publié le 04/03/2011 à 15:24

Note d'information

Bilan trimestriel des événements en radiothérapie (1er juillet-31 décembre 2010)

Entre le 1er juillet et le 31 décembre 2010, 79 événements significatifs de radioprotection survenus en radiothérapie, dont 4 en curiethérapie, ont été classés au niveau 1 de l’échelle ASN-SFRO.

Publié le 02/03/2011 à 12:11

Note d'information

Coopération entre l'ASN et la Société Française de Physique Médicale

Jean-Christophe Niel, Directeur Général de l'Autorité de sûreté nucléaire et Dominique Le Du, président de la Société Française de Physique Médicale (SFPM ), ont signé, le 24 février 2011, un accord-cadre de coopération dans le domaine de la physique médicale.

Publié le 31/01/2011 à 16:09

Note d'information

Réforme de la formation des Personnes compétentes en radioprotection

L’ASN et la DGT ont fait connaître, lors des 7ème rencontres des PCR les 9 et 10 décembre 2010, leur position conjointe sur l’évolution souhaitable des fonctions et de la formation des Personnes compétentes en radioprotection (PCR).

Publié le 16/11/2010 à 10:28

Note d'information

Coopération dans le domaine de la radioprotection en radiologie

Le Collège de l’ASN et les représentants du G4 se sont rencontrés le 5 octobre 2010 pour faire le point sur l’état d’avancement des actions de coopération dans le domaine de la radioprotection et dresser de nouvelles perspectives dans le domaine de l’imagerie médicale.