Actualités

Toute l'actualité de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 14/03/2012 à 14:19

Note d'information

Institut Laue-Langevin : déflagration survenue dans une boîte à gants

Le 13 mars 2012, vers 10h, un agent de l’Institut Laue-Langevin a été légèrement blessé au bras après qu’une déflagration s’est produite dans une boîte à gants.

Publié le 08/02/2012 à 15:00

Note d'information

Bilan annuel des rejets de tritium

Lors de la publication du « Livre blanc tritium » en juillet 2010, l’ASN avait annoncé dans son plan d’action qu’elle publierait annuellement l’inventaire des rejets liquides et gazeux de tritium émis par les installations nucléaires de base.

Publié le 08/02/2012 à 11:36

Note d'information

Arrêté relatif à la réglementation technique générale applicable aux INB

A la suite de la publication de la loi n°2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire (« loi TSN »), désormais intégrée au code de l’environnement, et du décret n°2007-1557 du 2 novembre 2007 relatif aux installations nucléaires de base (INB), l’ASN a engagé, en association avec les ministères chargés de la sûreté nucléaire, la refonte de la réglementation technique générale applicable aux installations nucléaires de base.

Publié le 14/09/2011 à 14:45

Note d'information

Entrée en vigueur de l'accord entre la France, la Suisse et le CERN

Le 28 août 2011 est paru au Journal officiel le décret portant publication de l'accord, signé à Genève le 15 novembre 20101, relatif à la protection contre les rayonnements ionisants et à la sûreté des installations du CERN (Organisation européenne pour la recherche nucléaire).

Publié le 14/09/2011 à 10:53

Communiqué de presse

Evaluations complémentaires de sûreté (ECS) - Dossier de presse du 14 septembre 2011

L’accident survenu le 11 mars 2011 à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi au Japon, à la suite d'un séisme et un tsunami d’une ampleur exceptionnelle, est un événement majeur dont il convient de tirer toutes les leçons.

Publié le 12/09/2011 à 10:59

Note d'information

Audition du CEA par le collège de l'ASN

Le 6 septembre 2011, le collège de l’ASN a auditionné Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), accompagné de ses principaux collaborateurs intervenant sur les questions de sûreté et de radioprotection.

Publié le 01/08/2011 à 15:31

Note d'information

Poursuite d'exploitation des réacteurs OSIRIS et ISIS

Dans son avis n°2011-AV-0121 du 27 mai 2011, l’ASN estime que le réacteur OSIRIS est apte à poursuivre son fonctionnement jusqu’en 2015, date à laquelle ce réacteur devra être arrêté conformément à la décision du Collège de l’ASN n°2008-DC-0013 du 16 septembre 2008. Le réacteur ISIS est, pour sa part, apte à poursuivre son fonctionnement pour une durée de dix années supplémentaires, à compter de la date du dépôt du dernier dossier de réexamen de sûreté, soit jusqu’en 2019. Ces deux réacteurs expérimentaux constituent l’INB N° 40 exploitée par le CEA sur la commune de Saclay (Essonne).

Publié le 21/01/2010 à 17:02

Note d'information

Rejets d’effluents des installations nucléaires du centre CEA de Saclay

L’ASN a adopté le 15 septembre 2009 deux décisions relatives aux rejets des effluents des installations nucléaires de base (INB) exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur le centre de Saclay, situé sur les communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (Essonne) et deux décisions pour l’INB exploitée par CIS bio international dans ce même centre. Ces décisions viennent d’être homologuées.

Publié le 06/08/2009 à 17:00

Note d'information

Inspection à l'installation Phénix

Dans le cadre de l’instruction de l’autorisation de réalisation du dernier essai en puissance de l’installation Phénix, l’ASN a réalisé une inspection inopinée le 30 juillet 2009 portant sur la préparation de cet essai. Cette inspection a mis en évidence des anomalies dans la réalisation des contrôles et essais périodiques. Des réserves ont été émises par l’ASN dans son courrier d’autorisation de réalisation de l’essai qui ont dû être levées par l’exploitant avant le début de l’essai. La phase des essais en puissance s’est achevée dans la nuit du 1er au 2 août 2009. Une deuxième phase à puissance nulle se tiendra jusqu’à la fin de l’année 2009.

Publié le 25/06/2009 à 10:15

Note d'information

Enjeux de sûreté et de radioprotection du CEA

Dans le cadre de son audition régulière des exploitants nucléaires sur les enjeux de sûreté nucléaire et de radioprotection, le collège de l’ASN a auditionné, le 23 juin 2009, l’administrateur général du CEA.

Publié le 22/06/2009 à 15:56

Note d'information

Centre CEA de Cadarache (Bouches-du-Rhône)

L'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et l'Autorité de sûreté nucléaire de défense (ASND) ont mené, du 12 au 15 mai 2009, une inspection de revue conjointe sur le centre CEA de Cadarache.

Publié le 28/04/2009 à 13:59

Note d'information

Radioprotection dans les installations nucléaires de base

L'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et la Direction Générale du Travail (DGT) du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ont organisé, le 14 janvier dernier, un séminaire relatif aux conditions de travail et à la radioprotection dans les installations nucléaires de base. Des représentants d'AREVA, du CEA et d'EDF ont participé à cette journée. L'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) et le Délégué à la Sûreté Nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la Défense (DSND) étaient également représentés.

Publié le 07/04/2009 à 17:01

Note d'information

Visite du collège au GANIL

Le 13 février 2009, le collège de l'Autorité de sûreté nucléaire a visité les installations du GANIL (Grand Accélérateur National d'Ions Lourds) implanté sur les communes d'EPRON, HEROUVILLE-SAINT-CLAIR et CAEN (Calvados).

Publié le 05/09/2008 à 00:00

Note d'information

Enjeux de sûreté et de radioprotection du CEA

Le collège de l'ASN a auditionné, le 2 septembre 2008, l'administrateur général du CEA. À cette occasion, le CEA a présenté son bilan annuel 2007 sur la maîtrise des risques, publié en juin 2008.

Publié le 19/11/2007 à 00:00

Note d'information

Modifications du code de la santé publique et du code du travail

Les dispositions du code de la santé publique et du code du travail concernant les rayonnements ionisants viennent d'être mises à jour, respectivement, par les décrets n°2007-1582 du 7 novembre 2007 et n°2007-1570 du 5 novembre 2007.