Actualités

Toute l'actualité de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 23/05/2018 à 09:30

Note d'information

Les sujets de recherche à approfondir

À l’issue des travaux engagés entre 2014 et 2017 et en s’appuyant sur les travaux de son comité scientifique, l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a rendu son troisième avis relatif « à l’identification de sujets de recherche à approfondir dans différents domaines relevant de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ».

Publié le 29/01/2018 à 18:21

Communiqué de presse

Sûreté nucléaire et radioprotection : situation moins préoccupante

A l’occasion de la nouvelle année, l’ASN, par la voix de son président M. Pierre-Franck Chevet, a présenté le 29 janvier, à son siège de Montrouge, ses vœux à la presse.

Publié le 12/09/2017 à 16:03

Note d'information

Préparation et gestion des situations d'urgence : obligation des exploitants d'INB

Afin de formaliser des pratiques existantes non encore intégrées à la réglementation, de préciser les dispositions de l’arrêté du 7 février 2012 modifié fixant les règles générales des INB et de transposer certains niveaux de référence établis par l’association des chefs d’autorités de sûreté nucléaire européennes (WENRA), qui tiennent compte du retour d’expérience de l’accident de Fukushima, la décision réglementaire de l’ASN du 13 juin 2017 précise les obligations des exploitants d'installations nucléaires de base (INB) en matière de préparation et de gestion des situations d'urgence. Elle précise également les attentes de l’ASN relatives au contenu des plans d’urgence internes des INB.

Publié le 01/08/2017 à 11:15

Note d'information

Projet Cigéo de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde

L’Andra a transmis à l’ASN, en avril 2016, le dossier d’options de sûreté (DOS) du projet Cigéo de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde. Le dépôt du DOS marque l’entrée du projet dans un processus encadré par la réglementation relative aux installations nucléaires de base (INB), notamment par l’article 6 du décret n°2007.1557 du 2 novembre 2007.

Publié le 12/07/2017 à 11:15

Communiqué de presse

Rapport sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2016.

L’ASN estime qu’en 2016 la sûreté d’exploitation des installations nucléaires de base s’est globalement maintenue à un bon niveau, la radioprotection méritant toujours une vigilance particulière, notamment dans le domaine médical qui a connu quatre incidents de niveau 2 en 2016.

Publié le 09/05/2017 à 15:27

Note d'information

Audition du directeur général d'ITER Organization

Le collège de l’ASN auditionne régulièrement les principaux responsables d’activités nucléaires sur les enjeux de sûreté nucléaire et de radioprotection. Il a auditionné, le 20 avril 2017, Bernard Bigot, directeur général d’ITER Organization.

Publié le 20/01/2017 à 11:15

Communiqué de presse

La situation en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection est préoccupante.

L'ASN, par la voix de son président M. Pierre-Franck Chevet, a présenté le 18 janvier ses vœux à la presse.

Publié le 28/11/2016 à 14:26

Note d'information

28e conférence des CLI

La 28ème conférence des Commissions locales d’information a rassemblé 244 participants le 16 novembre 2016 à Paris à l’initiative de l’ASN et en partenariat avec l’Association nationale des comités et commissions locales d’information (ANCCLI).

Publié le 25/07/2016 à 10:00

Note d'information

Décret relatif au contrôle des installations nucléaires de base

Le 29 juin 2016, un décret relatif à la modification, à l'arrêt définitif et au démantèlement des installations nucléaires de base (INB) ainsi qu'à la sous-traitance a été publié au Journal officiel.

Publié le 11/07/2016 à 11:30

Note d'information

CEA Cadarache : mise en demeure de l'ASN

Le 5 juillet 2016, l’Autorité de sûreté nucléaire a mis en demeure le CEA, qui exploite les installations nucléaires de base (INB) 37-A (STD, Station de traitement des déchets) et 37-B (STE, Station de traitement des effluents) sur le site de Cadarache (13), de respecter les dispositions de certains articles de l'arrêté du 7 février 20121 en matière de gestion des écarts et de se mettre en conformité, au plus tard le 7 janvier 2017, avec ces dispositions.

Publié le 13/06/2016 à 12:00

Note d'information

Principes directeurs pour la maîtrise des activités au voisinage des installations nucléaires

Le guide de l’ASN n°15 publié ce jour est l’aboutissement de plus de 5 ans de travaux menés sur la maîtrise des activités au voisinage des installations nucléaires de base.

Publié le 27/05/2016 à 09:20

Communiqué de presse

Rapport de l’ASN 2015

L’ASN a présenté le 25 mai au Parlement son rapport sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2015.

Publié le 07/03/2016 à 09:30

Note d'information

Entreposage non déclaré de sources scellées de cobalt-60

Jean-Christophe Niel, directeur général de l’ASN, a auditionné le 2 février 2016 Jacques Vayron, le directeur du centre du CEA Saclay, au sujet de la gestion d’une grande quantité de sources scellées de cobalt-60 destinée à l’irradiateur Poséidon (INB 77).

Publié le 03/02/2016 à 12:00

Note d'information

« Rapport de sûreté » des installations nucléaires de base

Le « rapport de sûreté » est le document que l’exploitant doit transmettre à l’ASN à l’appui d’une demande d’autorisation de création, de mise en service ou de démantèlement d’une installation nucléaire de base (INB).

Publié le 18/01/2016 à 10:00

Note d'information

ITER : audition du directeur général par l'ASN

Le collège de l’ASN auditionne régulièrement les principaux acteurs du nucléaire sur les enjeux de sûreté nucléaire et de radioprotection des installations qu’ils exploitent.