Actualités

Toute l'actualité de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 19/09/2011 à 16:01

Note d'information

Audition de l'IRSN par le collège de l'ASN

Le 6 septembre 2011, Agnès Buzyn, présidente du Conseil d’administration de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) et Jacques Repussard, directeur général, ont été auditionnés par le collège de l'ASN

Publié le 07/04/2011 à 18:00

Note d'information

Évaluation des charges financières du démantèlement des installations nucléaires

L’ASN, saisie par le ministre chargé de l’énergie, rend son avis sur les rapports remis par les exploitants nucléaires mi 2010, au titre de l’article 20 de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs. L’ASN considère qu’il est essentiel de garantir la suffisance et la disponibilité, au moment requis, des fonds devant financer le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs.

Publié le 08/03/2011 à 12:28

Note d'information

Le règlement intérieur de l’ASN est rénové

Le collège et le directeur général de l’ASN ont proposé, en mai 2010, de réviser le règlement intérieur de l’ASN, en vigueur depuis 2006. Les évolutions envisagées visent à adapter les règles de fonctionnement de l’ASN pour prendre en compte le retour d’expérience, la démarche «qualité» et la directive européenne du 25 juin 2009.

Publié le 21/01/2011 à 11:15

Note d'information

Décret modifiant la nomenclature des installations nucléaires de base

Le Journal officiel du 21 janvier a publié un décret (n° 2011-73 du 19 janvier 2011) modifiant la nomenclature des installations nucléaires de base (INB). Cette modification conduit notamment à ne pas inclure dans le régime des INB les installations de stockage de déchets de résidus miniers.