Réacteur à Haut Flux : le collège de l’ASN a auditionné
la direction de l’Institut Laue-Langevin

Le collège de l’ASN auditionne régulièrement les principaux acteurs du nucléaire sur les enjeux de sûreté nucléaire et de radioprotection des installations qu’ils exploitent. Il a auditionné, le 10 novembre 2015, la direction de l’Institut Laue-Langevin (ILL), qui exploite le Réacteur à Haut Flux (RHF) à Grenoble.

L’ILL a présenté son bilan en matière de sûreté et de protection de l’environnement pour les années 2014 et 2015, en particulier pour ce qui concerne les équipements sous pression nucléaires (ESPN), la prise en compte du retour d’expérience à la suite des évènements significatifs, la nouvelle organisation pour le management de la sûreté prévue par l’exploitant, les renforcements réalisés et prévus à la suite de l’accident de Fukushima ainsi que les évolutions ou perspectives prévues à moyen et long termes pour ce réacteur.

Cuve de l'EPR de Flamanville 3 : nouveau programme d’essais

L’ASN a pris position le 12 décembre 2015 sur la démarche de justification des propriétés mécaniques du couvercle et du fond de la cuve de l’EPR de Flamanville 3 proposée par Areva. Sous réserve de la prise en compte de ses observations et de ses demandes, l’ASN considère acceptable, dans son principe, la démarche proposée par Areva et ne formule pas d’objection au lancement du nouveau programme d’essais prévu.

Marseille : bilan de la mise en oeuvre de l'arrêté INB

L’arrêté INB du 7 février 2012 constitue le socle d’un cadre réglementaire applicable à toutes les INB conforme aux meilleures pratiques internationales.

Compte tenu des enjeux portés par la nouvelle réglementation applicable aux INB, la division de Marseille a rassemblé, le 6 octobre 2015, les exploitants nucléaires des régions Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d’Azur pour un premier bilan de mise en œuvre des dispositions de l’arrêté INB.
L’ensemble des installations nucléaires du territoire étaient représentées : les INB exploitées par le CEA sur les sites de Marcoule et de Cadarache Melox et Ecrin, ITER, Synergy Health ou encore Centraco.

Opération de contrôle des cabinets de radiologie médicale

Une opération ponctuelle de contrôles de 17 cabinets de radiologie médicale a été réalisée entre juin et septembre, en région Nord – Pas-de-Calais.

L’ASN recense environ 300 cabinets de radiologie médicale en Nord – Pas-de-Calais. Ces cabinets  ne font pas l’objet d’un contrôle systématique et périodique de terrain du fait des enjeux radiologiques limités que présente leur activité.

Dispersion d’effluents radioactifs provenant des chambres de radiothérapie métabolique

Le 2 février 2015, la division de Nantes de l’ASN a été informée par le centre Eugène Marquis à Rennes (35) qu’une dispersion d’effluents radioactifs provenant des chambres de radiothérapie métabolique avait eu lieu.

A l’issue d’une inspection le 17 juillet 2015, l’ASN a classé cet événement au niveau 0 sur l’échelle INES.

Campagne d’inspections auprès d’une vingtaine de cabinets dentaires en Rhône-Alpes et en Auvergne

La division de Lyon de l’Autorité de sûreté nucléaire a réalisé, du 10 juillet au 6 octobre 2015, une campagne d’inspections auprès d’une vingtaine de cabinets dentaires en Rhône-Alpes et en Auvergne équipés d’appareils de radiologie de type Cone Beam Computerized Tomography(CBCT).

L’utilisation de ces appareils présente en effet un enjeu radiologique particulier, les doses délivrées par les CBCT étant plus élevées que celles de la radiographie dentaire conventionnelle, panoramique et intra-orale.

Défauts de l’enceinte de confinement du réacteur 5 de la centrale nucléaire du Bugey

Par décision du 1er décembre 2015, l’ASN soumet à son accord préalable le traitement par EDF des défauts du revêtement d’étanchéité métallique de l’enceinte du réacteur 5 de la centrale du Bugey, avant redémarrage du réacteur.

Un taux de fuite élevé de l’enceinte de confinement du réacteur 5 a été observé lors de l’épreuve hydraulique réalisée en 2011 à l’occasion de sa troisième visite décennale.

Préfecture de Fukushima

L’ASN participe à l’atelier international qui conclut les "Dialogues Fukushima" 

L’opération "Réhabilitation des conditions de vie après l’accident de Fukushima" est menée depuis novembre 2011 à l’initiative de la CIPR avec le soutien de l’ASN, de l’IRSN, de l’Autorité de radioprotection norvégienne (NRPA) et de l’AEN.  Elle a pour objectif  d’apporter aux riverains de la centrale de Fukushima le retour d’expérience des populations affectées en 1986 par l’accident de Tchernobyl. Entre 2011 et 2015, douze "dialogues" organisés dans plusieurs villes de la préfecture de Fukushima ont ainsi réuni des citoyens des territoires contaminés, des élus locaux, des représentants des agences nationales et des ONG. Des représentants français, biélorusses ou encore norvégiens se sont joints à ces discussions entre l’ensemble des parties prenantes : les participants ont pu échanger expériences et bonnes pratiques dans de nombreux domaines tels que la gestion des denrées contaminées, la sensibilisation des enfants à la radioprotection et leur accompagnement, les actions mises en œuvre par la population résidant dans les territoires contaminés, etc.

Les 12 et 13 décembre 2015, Philippe Jamet, commissaire de l’ASN, et Jean-Luc Lachaume, directeur général adjoint, ont participé à Date (préfecture de Fukushima) à un atelier organisé pour conclure ces quatre années de dialogue et en tirer les principaux enseignements. Ce workshop, qui marquait la fin de l’opération "Dialogues Fukushima", a fait le point sur la situation des actions engagées par les autorités japonaises dans les zones touchées par l’accident de Fukushima, et sur le ressenti des populations concernées par les questions liées à l’évacuation puis au retour dans des zones décontaminées. Le workshop a permis par ailleurs de donner la parole aux observateurs étrangers et aux acteurs locaux ayant participé à ces dialogues, notamment sur les actions envisagées. L’ASN prendra pour sa part en compte les enseignements de ces "Dialogues Fukushima" dans les travaux du CODIRPA.

10 décembre 

Réunion plénière HCTISN

Paris

14 décembre 

Réunion du CODIRPA

Montrouge

14-18 décembre 

FOH : réunion technique

AIEA, Vienne

18 décembre 

Groupe de travail PNGMDR

Paris

5 janvier

Audition d’ITER

Montrouge

10-22 janvier

Mission IRRS au Japon, dirigée par Philippe Jamet

Tokyo