Décisions de l'ASN
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Décision n° DEP-DEU-0011-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0011-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (Bureau Veritas)
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° DEP-DEU-0010-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0010-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CERAP Agence Ile-de-France)
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° DEP-DEU-0015-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0015-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (GAMMA Assistance)
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° DEP-DEU-0017-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0017-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CERAP Agence Sud-Est)
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Décision n° DEP-DEU-0006-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0006-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (MSIS)
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° DEP-DEU-0012-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0012-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (AM'TECH médical)
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° DEP-DEU-0014-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0014-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CERAP Agence Nord-Ouest)
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Décision n° DEP-DEU-0007-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0007-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SGS Qualitest Industrie)
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° DEP-DEU-0938-2008 du 23 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0938-2008 du 23 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (TECHMAN INDUSTRIE)
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° DEP-DEU-0936-2008 du 23 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0936-2008 du 23 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (ASCORA)
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° DEP-DEU-0937-2008 du 23 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0937-2008 du 23 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (Apave Sudeurope)
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Décision n° DEP-DEU-0935-2008 du 23 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0935-2008 du 23 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (ALGADE)
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° 2008-DC-0125 du 16 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0125 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la spécification référencée 300-AQ-60 du colis standard de déchets vitrifiés avec teneur en actinides augmentée
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Décision n° 2008-DC-0121 du 16 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0121 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des aérosols sur filtre, des laboratoires figurant en annexe de la présente décision
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° 2008-DC-0122 du 16 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0122 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2008 de refus d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des eaux, des laboratoires figurant en annexe de la présente décision
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° 2008-DC-0120 du 16 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0120 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
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Décision n° 2008-DC-0123 du 16 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0123 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'activité du tritium dans les eaux et dans l'air, des laboratoires figurant en annexes de la présente décision
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de suspension d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des aérosols sur filtre, des laboratoires figurant en annexes de la présente décision
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Décision n° 2008-DC-0126 du 16 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0126 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant à la société pour le conditionnement des déchets et des effluents industriels (SOCODEI) des prescriptions relatives à l'exploitation de l'installation nucléaire de base n°160
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° DEP-DEU-0916-2008 du 15 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0916-2008 du 15 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (Apave Alsacienne)
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