Agréments d'organismes
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Décision n° DEP-DEU-0178-2009 du 6 mars 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0178-2009 du 6 mars 2009 de l'ASN portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SPIE DEMATOME)
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Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (LANSE/SPR CEA Cadarache)
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Décision n° DEP-DEU-0169-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0169-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SOGERIS)
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Décision n° DEP-DEU-0170-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0170-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CETE Apave Nord-Ouest)
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Décision n° DEP-DEU-0176-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0176-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SOCOTEC Industries)
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Décision n° DEP-DEU-0123-2009 du 16 février 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0123-2009 du 16 février 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (IMEX Services)
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Décision n° DEP-DEU-0124-2009 du 16 février 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0124-2009 du 16 février 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (IPHC/Ramses)
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Décision n° DEP-DEU-0125-2009 du 16 février 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0125-2009 du 16 février 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (MELOX)
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Décision n° DEP-DEU-0099-2009 du 06 février 2009 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0099-2009 du 06 février 2009 de l'ASN portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement
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Décision n° 2008-DC-0123 du 16 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0123 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'activité du tritium dans les eaux et dans l'air, des laboratoires figurant en annexes de la présente décision
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de suspension d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des aérosols sur filtre, des laboratoires figurant en annexes de la présente décision
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° 2008-DC-0121 du 16 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0121 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des aérosols sur filtre, des laboratoires figurant en annexe de la présente décision
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° 2008-DC-0120 du 16 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0120 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° 2008-DC-0122 du 16 décembre 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0122 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des eaux, des laboratoires figurant en annexe de la présente décision
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° DEP-DEU-0544-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0544-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN portant agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° DEP-DEU-0543-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0543-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN portant prorogation d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décision n° 2008-DEP-0220 du 7 mai 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DEP-0220 du 7 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme notifié et habilité pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires
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Décision n° 2008-DEP-0221 du 7 mai 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DEP-0221 du 7 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme notifié pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires
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Décision n° 2008-DC-0099 du 29 avril 2008 de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0099 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 avril 2008 portant organisation du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement et fixant les modalités d'agrément des laboratoires
Publié le 06 Octobre 2009 -
Décisions n° DEP-DEU-0117-2008 et DEP-DEU-0118-2008 du 29 février 2008 de l'ASN
Décisions n° DEP-DEU-0117-2008 et DEP-DEU-0118-2008 du 29 février 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail
Publié le 06 Octobre 2009
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