Décision n° CODEP-DEU-2011-031833 du 15 juin 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément
de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Décision n° CODEP-DEU-2011-031794 du 15 juin 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément
de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Décision n° CODEP-DEU-2011-012869 du 1er mars 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (ESSOR).

Décision n° CODEP-DEU-2011-010866 du 21 février 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire prolongeant l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (DRIM).

Décision n° CODEP-DEU-2011-005268 du 09 février 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (ACTIN Ingénierie)

Décision n° CODEP-DEU-2010-069344 du 22 décembre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire

Décision n° CODEP-DEU-2010-066536 du 15 décembre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Décision n° CODEP-DEU-2010-066538 du 15 décembre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Décision n° CODEP-DEU-2010-066540 du 15 décembre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Décision n° CODEP-DEU-2010-053553 du 28 septembre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant transfert d’agrément d'organismes mentionnés à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (SARL DRIM)

Décision n° CODEP-DEU-2010-042455 du 30 juillet 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant transfert d’agrément d'organismes mentionnés à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (APAVE ALSACIENNE SAS).

Décision n° CODEP-DEU-2010-042473 du 30 juillet 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant transfert d’agrément d'organismes mentionnés à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (APAVE PARISIENNE SAS).

Décision n° CODEP-DEU-2010-042481 du 30 juillet 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant transfert d’agrément d'organismes mentionnés à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (APAVE SUDEUROPE SAS).

Décision n° CODEP-DEU-2010-038028 du 09 juillet 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4451-29 à R. 4451-37 du code du travail (AREVA NC – Etablissement de Pierrelatte).

Décision n° CODEP-DEU-2010-037110 du 06 juillet 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4451-29 à R. 4451-37 du code du travail (CIBIO Médical).

Décision n° CODEP-DEU-2010-031551 du 15 juin 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Décision n° CODEP-DEU-2010-031543 du 15 juin 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Décision n° CODEP-DEU-2010-031549 du 15 juin 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Décision n° CODEP-DEU-2010-030929 du 14 juin 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision n° DEP-DEU-0015-2009 du 2 janvier 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire

Décision n° CODEP-DEU-2010-028397 du 31 mai 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SPIE DEN)