Chapitre 8 : Les situations d'urgence radiologique
Avec la parution d’une circulaire et de quatre directives interministérielles, l’année 2005 a connu un travail important de mise à jour des textes relatifs à l’organisation à mettre en place en cas de situation d’urgence radiologique. L’ASN entend mettre à profit l’année 2006 pour adapter son organisation et tester les interactions entre les différents acteurs. À cet effet, l’ASN compte :
- organiser un exercice pour tester la mise en place d’une organisation de crise adaptée aux situations d’urgence radiologique pouvant survenir en dehors d’installations nucléaires telle que définie par la circulaire du 23 décembre 2005 ;
- élaborer un protocole d’échange d’informations entre autorités de sûreté comprenant notamment un format d’échange standard et le proposer à ses homologues des pays frontaliers afin de faciliter la mise en œuvre de la directive du 30 mai 2005 relative à la notification rapide ;
- constituer la base de données des compétences nationales en matière d’assistance en cas d’accident nucléaire ou de situation d’urgence radiologique en application de la directive du 30 novembre 2005 relative à l’assistance. Ces travaux seront réalisés en liaison avec le réseau ERNET (Emergency Response Network) de l’AIEA qui vise à constituer une base de données commune de façon à permettre l’identification précoce des concours internationaux disponibles ;
- établir le cadre et préparer les dispositions nécessaires pour répondre aux situations post-accidentelles conformément à la mission qui lui a été confiée dans le cadre de la directive du 7 avril sur l’action des pouvoirs publics.
En concertation avec les administrations et établissements publics concernés, l’ASN a élaboré la circulaire du 28 décembre 2005 relative aux exercices pour l’année 2006 en veillant à ce que des objectifs précis et factuels puissent être définis suffisamment tôt. La définition de ces objectifs tenant compte du retour d’expérience est de nature à permettre une meilleure préparation du cahier des charges ainsi qu’une meilleure appréciation du bon déroulement de l’exercice. Par ailleurs, une programmation suffisamment précoce et pluriannuelle facilitera une répartition plus homogène des exercices.
Par ailleurs, l’ASN s’attachera à approfondir et diversifier les relations internationales, toujours riches d’enseignements, avec d’autres pays (par exemple : Belgique, Finlande, Italie…).
Enfin, l’ASN testera l’organisation mise en place par les exploitants du site de Pierrelatte pour faire face à un accident impliquant plusieurs d’entre eux, au cours d’une inspection de revue. Elle simulera, à cette occasion, des accidents pour tester la coordination entre les exploitants.



