Chapitre 1 : Activités nucléaires, rayonnements ionisants et risques pour la santé
En complément des actions de réglementation et de contrôle qui lui sont confiées, l’ASN suit de façon attentive l’évolution des recherches et des connaissances dans le domaine de la santé et des rayonnements ionisants et de la doctrine internationale en matière de radioprotection. Plus précisément :
a) Fin 2004, l’ASN a demandé à l’IRSN et à l’InVS d’engager une réflexion sur le thème de la veille scientifique et sur les priorités en matière de recherche. La nécessité de mettre en place les processus nécessaires afin que régulièrement soit réalisé un bilan des actions de recherche publiées avait déjà été soulignée dans le rapport 2003, sur la base des conclusions de la commission Vrousos portant sur les priorités en radioprotection. Cette nécessité a depuis été confirmée par le Plan national santé environnement qui a retenu dans ses priorités l’animation d’un réseau de veille scientifique en appui aux politiques de prévention et de précaution. Cette veille scientifique devrait permettre d’analyser les progrès dans le domaine de la connaissance des effets biologiques des rayonnements ionisants et, le cas échéant, permettre de réduire les incertitudes sur le risque sanitaire associé, notamment dans le domaine des faibles doses.
b) Il convient également de rester attentif aux travaux de la CIPR qui procède à la mise à jour de ses recommandations publiées en 1990. Ainsi, l’ASN suit attentivement les travaux présentés comme pouvant conduire à une simplification du système de radioprotection défini au plan international. La prise en compte de la protection de l’environnement dans la prochaine recommandation de la CIPR est toujours d’actualité.
c) La surveillance des expositions mérite un effort particulier dans le but de mieux identifier les catégories ou groupes de populations les plus exposés. L’intérêt est triple : cette connaissance doit permettre de mieux cibler les efforts de réduction des risques (optimisation), de disposer d’indicateurs fiables pour évaluer l’efficacité de la politique publique et de développer des enquêtes épidémiologiques pour mieux approcher le risque. La surveillance des expositions des patients et la surveillance du radon dit domestique constituent deux domaines prioritaires pour l’ASN :
- en collaboration avec l’IRSN et l’InVS, l’ASN a publié début 2004 le PASEPRI, premier plan national d’actions destiné à connaître les expositions aux rayonnements ionisants d’origine médicale. L’ensemble des connaissances résultant de ce plan d’actions permettra à l’ASN de mieux mettre en œuvre la réglementation, de la faire évoluer le cas échéant pour une protection optimale des patients et de favoriser la réalisation d’enquêtes épidémiologiques ciblées, en permettant de croiser les données sur les expositions et les effets au niveau individuel ;
- sur la base des orientations retenues dans le Plan national santé environnement (PNSE), adopté par le gouvernement en juin 2004, l’ASN prépare le premier plan d’actions sur la gestion du risque lié au radon dans l’habitat. Il devrait contribuer à mieux connaître les expositions au radon dans les départements les plus concernés par ce gaz radioactif.



