Retrouvez ci-dessous tous les guides de l'ASN destinés aux professionnels.

Vous pouvez également y accéder par grands thèmes :

Sûreté nucléaire

Radioprotection

Activités médicales

Transport de matières radioactives

Gestion des déchets

Situations d'urgence

• Guide relatif aux modalités de déclaration des événements significatifs Publié le 21/10/2005

  Guide relatif aux modalités de déclaration et à la codification des critères relatifs aux événements significatifs impliquant la sûreté, la radioprotection ou l'environnement applicable aux installations nucléaires de base et aux transports de matières radioactives

• Guide de l'ASN n°3 Publié le 20/10/2010

  Guide de l'ASN n°3 : Recommandation pour la rédaction des rapports annuels d'information du public relatifs aux installations nucléaires de base

• Guide de l'ASN n°4 Publié le 15/01/2009

  Guide de l'ASN n°4 : Guide d’auto-évaluation des risques encourus par les patients en radiothérapie externe

• Guide de l'ASN n°5 : Publié le 10/04/2009

  Guide de l'ASN n°5 : Guide de management de la sécurité et de la qualité des soins de radiothérapie

• Guide de l'ASN n°6 Publié le 18/06/2010

  Guide de l'ASN n°6 : Mise à l'arrêt définitif, démantèlement et déclassement des installations nucléaires en France

• Guide de l'ASN n°7 Publié le 07/04/2009

  Guide du requérant pour les demandes d'approbation d'expédition et d'agrément des modèles de colis ou de matières radioactives à usage civil transportés sur la voie publique

• Guide de l'ASN n°8 Publié le 31/03/2009

  Guide de l'ASN n°8 : Évaluation de la conformité des équipements sous pression nucléaires

• Guide de l'ASN n°10 Publié le 01/06/2010

  Guide de l'ASN n°10 : Guide de l’implication locale des CLI dans les 3èmes visites décennales des réacteurs de 900 MWe

• Guide de l'ASN n°14 Publié le 21/06/2010

  Guide de l'ASN n°14 : Méthodologies d'assainissement complet acceptables dans les installations nucléaires de base en France

• Guide de l'ASN n°16 : Publié le 01/10/2010

  Guide de l'ASN n°16 : Événement significatif de radioprotection patient en radiothérapie (critère 2.1) : déclaration et classement ASN-SFRO.

• Guide incendie Publié le 01/04/2004

  Guide précisant les conditions d'application des dispositions relatives à l'incendie de l'arrêté du 31/012/1999 modifié

• Guide relatif aux modalités de déclaration des événements significatifs Publié le 21/10/2005

  Guide relatif aux modalités de déclaration et à la codification des critères relatifs aux événements significatifs impliquant la sûreté, la radioprotection ou l'environnement applicable aux installations nucléaires de base et aux transports de matières radioactives

• Dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Publié le 01/10/2011

  Présentation des principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie médicale et dentaire.

• Recueil de textes relatifs à la radioprotection (I) Publié le 08/02/2011

  Recueil de textes réglementaires relatifs à la radioprotection (partie 1 : lois et décrets)

• Recueil de textes relatifs à la radioprotection (II) Publié le 06/03/2011

  Recueil de textes réglementaires relatifs à la radioprotection (partie 2 : arrêtés, décisions et décrets non codifiés)

• Exigences réglementaires applicables au TMR en zone aéroportuaire Publié le 15/02/2006

  Guide relatif aux exigences réglementaires applicables au transport des matières radioactives en zone aéroportuaire

• Stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologique profonde Publié le 08/02/2008

  Guide de sûreté relatif au stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologique profonde

• Guide d'intervention médicale en cas d'événement nucléaire ou radiologique Publié le 15/07/2008

  Le guide national d'intervention médicale en cas d'événement nucléaire ou radiologique, co-rédigé par une équipe de professionnels, est un outil pratique à l'intention des divers acteurs de la santé susceptibles d'intervenir dans le cadre d'un événement impliquant des substances radioactives.

• Guide de l'ASN n°11 (ex-DEU 03) Publié le 07/10/2009

  Guide de l'ASN n°11 (ex-DEU 03): Modalités de déclaration et codification des critères relatifs aux événements significatifs dans le domaine de la radioprotection hors installations nucléaires de base et transports de matières radioactives