Le guide méthodologique de gestion des sites pollués radioactifs


Mis à jour le 08 Février 2011 ajouter aux favoris suggérer à un ami imprimer

Le guide méthodologique de gestion des sites industriels potentiellement contaminés par des substances radioactives, paru en octobre 2000 (version 0), décrit la démarche applicable pour traiter les diverses situations susceptibles d’être rencontrées dans le cadre de la réhabilitation des sites (potentiellement) contaminés par des substances radioactives. Ce guide fait l’objet d’une révision pour tenir compte notamment de la mise en place d’une mission de service public par la loi du 28 juin 2006. Cette mise à jour doit également permettre une approche cohérente avec la gestion des sites et sols pollués chimiques ainsi que favoriser la concertation tout au long des projets de réhabilitation. La DGPR et l’ASN ont saisi l’IRSN pour élaborer ce nouveau guide.

En lien avec ce travail de révision du guide de gestion des sites industriels potentiellement contaminés par des substances radioactives, la DGPR et l’ASN ont mis en place un groupe de réflexion pluraliste sur la démarche à mettre en œuvre pour déterminer les objectifs d’assainissement des sites radio-contaminés. Ce groupe est constitué des autorités de contrôle (ASN, DGPR, DGS, DREAL, INVS), d’exploitants (CEA, Areva, Andra), d’associations (CRIIRAD, Robin des Bois), de représentants des citoyens (élus locaux, OPECST), d’experts français et étrangers (IRSN, AFCN). Les réflexions issues de ce groupe de travail seront prises en compte lors de la révision du guide mentionné ci-dessus.

À la suite des travaux de ce groupe de travail, l’ASN formalisera sa doctrine en matière de sites potentiellement contaminés par des substances radioactives.

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Afin de prendre en compte le retour d’expérience acquis dans le domaine de la gestion des sites pollués par des substances radioactives depuis une quinzaine d’années, le ministère chargé de l’écologie et l’Autorité de sûreté nucléaire ont confié à l’IRSN en juillet 2008 la révision du guide méthodologique relatif à la gestion des sites potentiellement contaminés par des substances radioactives.

Ce travail aboutit au projet de guide méthodologique intitulé « gestion des sites potentiellement pollués par des substances radioactives ».