Formulaires
- Tous domaines
- Utilisation dans le domaine médical (sur l'homme)
- Fabrication et utilisation dans le domaine de l'industrie et de la recherche
- Notices d'utilisation des sources radioactives
ATTENTION !Pour tout envoi de formulaire, merci de l'adresser aux coordonnées disponibles sur la page "Nous contacter" |
Tous domaines
AUTO/RN/PROL
Demande d’autorisation de prolonger la durée d’utilisation des sources radioactives scellées (Formulaire AUTO/RN/PROL) |
AUTO/IND/SS
Demande d’autorisation de détenir / d'utiliser ou de fabriquer des sources radioactives scellées (Formulaire AUTO/IND/SS) |
AUTO/RN/FABCYC
Demande d'autorisation de détenir et d'utiliser un accélérateur de particules (cyclotron) et demande d'autorisation de fabriquer, de détenir et d'utiliser des radionucléides émetteurs de positons et de produits en contenant (Formulaire AUTO/RN/FABCY) Notice (AUTO/RN/FABCYC/NT) |
AUTO/RN/DISTR
Demande d'autorisation de distribuer, d'importer ou d'exporter (dans le cadre de la distribution) des radionucléides, des produits ou dispositifs en contenant dans le domaine industriel, médical ou de la recherche (Formulaire AUTO/RN/DISTR) Notice(AUTO/RN/DISTR/NT) |
Pour toute question relative aux formulaires ci-dessous, veuillez prendre contact avec la Division territoriale de l'ASN en charge du département où se situe votre installation. Pour connaître votre interlocuteur, cliquez ici.
Utilisation dans le domaine médical (sur l'homme)
DEC/GX
Déclaration de détention/utilisation d’appareils électriques générant des rayons X (Formulaire DEC/GX) |
AUTO/MED/CURIE
Demande d'autorisation de détention et d'utilisation de radionucléides en curiethérapie (Formulaire AUTO/MED/CURIE) |
AUTO/MED/RT_EXT
Demande d'autorisation de détention et/ou d'utilisation de source de rayonnements ionisants à des fins de radiothérapie externe (Formulaire AUTO/MED/RT_EXT) |
AUTO/MED/SCAN
Demande d'autorisation de détention et/ou d'utilisation de scanner(s) à usage médical(Formulaire AUTO/MED/SCAN) |
MED/MN/05
Demande d’autorisation de détention et d’utilisation de radionucléides en médecine nucléaire ou en biologie médicale (Formulaire MED/MN/05) |
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AUTO/MED/SCAN
Demande d'autorisation d'utilisation d'irradiateurs de produits sanguins et chomatographes en phase gazeuse (Formulaire MED/IR/01) |
Fabrication et utilisation dans le domaine de l'industrie et de la recherche
IND/GE/01
Autorisation d'utilisation des appareils électriques émettant des rayons x ou des accélérateurs de particules (à l'exclusion des utilisations sur l'homme ou de la recherche biomédicale) (Formulaire IND/GE/001) |
AUTO/IND/PLOMB
Demande d’autorisation de détenir / utiliser des appareils de détection de plomb dans les peintures contenant des sources radioactives (Formulaire AUTO/IND/PLOMB) |
AUTO/IND/RADIO
Demande d’autorisation de détenir / utiliser des appareils de radiographie/radioscopie industrielle mobiles ou utilisés à poste fixe dans des installations dédiées (casemates) (Formulaire AUTO/IND/RADIO) |
AUTO/IND/SNS
Demande d’autorisation de détenir / utiliser ou de fabriquer des sources radioactives non scellées (et scellées associées) (Formulaire AUTO/IND/SNS) |
DEC/IND/DFCI
Déclaration de manipulation et d'entreposage de détecteurs de fumée à chambre d'ionisation (dfci) dans le cadre de la maintenance de systèmes de sécurité incendie (Formulaire DEC/IND/DFCI) |
