Distribution de radionucléides, produits ou dispositifs en contenant

• Demande d'autorisation de distribuer, d'importer ou d'exporter (dans le cadre de la distribution) des radionucléides, des produits ou dispositifs en contenant dans le domaine industriel, médical ou de la recherche (Formulaire AUTO/RN/DIST)

• Notice (AUTO/RN/DIST/NT)

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Utilisation dans le domaine médical (sur l'homme)

Pour toute question relative aux formulaires ci-dessous, veuillez prendre contact avec la Division territoriale de l'ASN en charge du département où se situe votre installation. Pour connaître votre interlocuteur, cliquez ici.

• Déclaration de détention/utilisation d’appareils électriques générant des rayons X (Formulaire DEC/GX)

• Demande d'autorisation d'une installation de scanographie (radiodiagnostic) (Formulaire MED/SA/04)

• Demande d'autorisation de détention et d'utilisation de radionucléides en curiethérapie (Formulaire MED/CT/03)

• Demande d'autorisation d'une installation de radiothérapie externe (accélérateur de particules, appareils de télégammagraphie (Formulaire MED/RT/04 et notice explicative)

• Demande d’autorisation de détention et d’utilisation de radionucléides en médecine nucléaire ou en biologie médicale (Formulaire MED/MN/05)

• Demande d'autorisation d'utilisation d'irradiateurs de produits sanguins et chomatographes en phase gazeuse (Formulaire MED/IR/01)

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Fabrication et utilisation dans le domaine de l'industrie et de la recherche

• Déclaration de détention/utilisation d’appareils électriques générant des rayons X (Formulaire DEC/GX)

• Demande d'autorisation de détenir et d'utiliser un accélérateur de particules (cyclotron) et demande d'autorisation de fabriquer, de détenir et d'utiliser des radionucléides émetteurs de positons et de produits en contenant (Formulaire AUTO/RN/FABCY)

• Notice (AUTO/RN/FABCYC/NT)

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Pour toute question relative aux formulaires ci-dessous, veuillez prendre contact avec la Division territoriale de l'ASN en charge du département où se situe votre installation. Pour connaître votre interlocuteur, cliquez ici.

• Autorisation d'utilisation des appareils électriques émettant des rayons x ou des accélérateurs de particules (à l'exclusion des utilisations sur l'homme ou de la recherche biomédicale) (Formulaire IND/GE/001)

• Fabrication, détention, utilisation ou manipulation de radionucléides ou de dispositifs ou de produits en contenant (à l'exclusion de l'utilisation sur l'homme ou de la recherche biomédicale) (Formulaire IND/RN/001)

• Autorisation de détention et d'utilisation des appareils contenant des sources radioactives pour la détection du plomb dans les peintures (Formulaire IND/RN/003)

• Autorisation de détention et d'utilisation de sources radioactives non scellées et de sources radioactives scellées associées (Formulaire IND/RN/004)

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Notices d'utilisation des sources radioactives :

• Modalités préalables : Avez-vous besoin d'une autorisation ? Qui instruit votre dossier ?

• Présentation générale du formulaire IND/RN/001

• Fabrication de sources radioactives ou d'appareils en contenant (dossier justificatif)

• Sources radioactives scellées : Première demande d'autorisation (dossier justificatif)

• Sources radioactives non scellées : Première demande d'autorisation (dossier justificatif)

• Gammagraphie industrielle

• Renouvellement, modification ou annulation de l'autorisation

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