Séance des 8, 9, 10 novembre 2011

Évaluations des évaluations complémentaires de sûreté post-Fukushima

• Lettre de saisine (PDF - 444,19 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 55,15 Ko)
• Lien vers le rapport devant le groupe permanent (lien externe)

Séances des 26 mai, 30 juin, 6-14-28 octobre 2011

Examen des options de sûreté du projet de réacteur ATMEA1

• Lettre de saisine (PDF - 565,44 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 80,97 Ko)
• Avis de l'ASN sur les options de sûreté (PDF - 105,43 Ko)
• Rapport de synthèse de l’instruction par l’ASN (PDF - 4,53 Mo)
• Rapport de synthèse de l’instruction par l’ASN (lien externe)

Séance du 6 juillet 2011

Démarches mises en œuvre par les exploitants EDF, ILL, AREVA et CEA pour réaliser les évaluations complémentaires de sûreté post- Fukushima de leurs installations nucléaires de base

• Lettre de saisine
• Avis des groupes permanents d'experts

• Les prises de position de l'ASN transmises aux exploitants :
  • EDF
  • AREVA
  • Institut Laue-Langevin
  • CEA

• Les synthèses du Rapport de l'IRSN sur
  • les réacteurs
  • les laboratoires et usines

Séance du 23 juin 2011

Réacteurs EDF - Retour d'expérience sur le combustible en exploitation durant la période comprise entre 2003 et 2009

• Lettre de saisine (PDF - 103,36 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 26,22 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 607,55 Ko)
• Lire la synthèse du rapport de l'IRSN (lien externe)

Séances des 13 et 20 janvier 2011

Examen du retour d'expérience de l'exploitation des réacteurs à eau sous pression du parc nucléaire durant la période comprise entre 2006 et 2008

• Lettre de saisine (PDF - 837,17 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 40,23 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 722,66 Ko)
• Lire la synthèse du rapport de l'IRSN (lien externe)

Séance du 20 mai 2010

Orientations des études génériques à mener pour le réexamen de sûreté des réacteurs de 1300 MWe associé à leur troisième visite décennale (réexamen de sûreté VD3-1300)

• Lettre de saisine (PDF - 604,01 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 16,46 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 1,49 Mo)
• Lire la synthèse du rapport de l'IRSN (lien externe)

Séance du 6 mai 2010

Révision du référentiel d’étude de l’accident de perte de réfrigérant primaire (« référentiel APRP »)

• Lettre de saisine (PDF - 306,82 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 22,06 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 446,26 Ko)
• Lire la synthèse du rapport de l'IRSN (lien externe)

Séance du 25 juin 2009

Examen des risques associés aux accidents graves des centrales nucléaires en exploitation "Parades voie eau"

• Lettre de saisine (1) (PDF - 135,42 Ko)
• Lettre de saisine (2) (PDF - 116,98 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 11,58 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 249,71 Ko)
• Lire la synthèse du rapport de l'IRSN (lien externe)

Séance du 18 juin 2009

Réacteurs nucléaires à eau sous pression - Projet EPR - Flamanville 3 - Architecture générale du contrôle-commande et des plateformes associées

• Lettre de saisine (PDF - 126,16 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 24,26 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 405,11 Ko)
• Lire la synthèse du rapport de l’IRSN (lien externe)

Séance du 25 mai 2009

Gestion des effluents et des rejets radioactifs et chimiques associés des centrales nucléaires en exploitation

• Lettre de saisine (PDF - 281,72 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 17,65 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 625,95 Ko)

Séances des 2, 22, 23 octobre 2008, et 22 janvier 2009

Examen du rapport provisoire de sûreté de l’installation CABRI, en vue du redémarrage de l’installation modifiée.

• Lettre de saisine (1) (PDF - 66,87 Ko)
• Lettre de saisine (1) (PDF - 65,77 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 34,17 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 344,09 Ko)

Séance du 27 novembre 2008

Examen des risques associés aux accidents graves dans le REP en exploitation

• Lettre de saisine (1) (PDF - 159,44 Ko)
• Lettre de saisine (2) (PDF - 122,25 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 20,14 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 454,68 Ko)

Séance du 20 novembre 2008

Bilan du réexamen de sûreté concernant les troisièmes visites décennales des réacteurs de 900 MWe

• Lettre de saisine (PDF - 167,52 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 23,01 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 1 001,26)