Séance des 8, 9, 10 novembre 2011

Évaluations des évaluations complémentaires de sûreté post-Fukushima

• Lettre de saisine (PDF - 444,19 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 55,15 Ko)
• Lien vers le rapport devant le groupe permanent (lien externe)

Séance du 6 juillet 2011

Démarches mises en œuvre par les exploitants EDF, ILL, AREVA et CEA pour réaliser les évaluations complémentaires de sûreté post- Fukushima de leurs installations nucléaires de base

• Lettre de saisine
• Avis des groupes permanents d'experts

• Les prises de position de l'ASN transmises aux exploitants :
  • EDF
  • AREVA
  • Institut Laue-Langevin
  • CEA

• Les synthèses du Rapport de l'IRSN sur
  • les réacteurs
  • les laboratoires et usines

Séance du 07 juillet 2010

Réexamen de sûreté de l’usine de production de radioéléments artificiels (INB n°29) exploitée par la société CIS BIO International

• Lettre de saisine (PDF - 119,24 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 30,03 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 339,34 Ko)
• Décision n°2011-DC-0207 de l’ASN (PDF - 90,77 Ko)
• Lire la synthèse du rapport de l'IRSN (lien externe)

Séance du 30 juin 2010

Cohérence du cycle du combustible REP français - Dossier "impact cycle 2007"

• Lettre de saisine (PDF - 274,64 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 32,09 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 925,88 Ko)
• Lire la synthèse du rapport de l'IRSN (lien externe)

Séance du 15 avril 2010 - AGATE (INB 171)

Mise en service de l’installation AGATE du CEA/Cadarache

• Lettre de saisine (PDF - 75,32 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 22,83 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 126,81 Ko)
• Lire la synthèse du rapport de l'IRSN (lien externe)

Séance du 24 juin 2009 - STAR (INB 55)

Réexamen de sûreté de l'installation et extension du domaine de fonctionnement

• Lettre de saisine (PDF - 97,72 Ko)
• Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 16,60 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 180,14 Ko)
• Lire la synthèse du rapport de l'IRSN (lien externe)

Séance du 04 février 2009 - Saclay (CEA)

Réexamen de sûreté de la zone de gestion des déchets radioactifs solides (INB N°72)

• Lettre de saisine (PDF - 88,55 Ko)
• Avis relatif au réexamen de sûreté de la zone de gestion des déchets radioactifs solides (INB N°72) du CEA/Saclay (PDF - 35,86 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 220,05 Ko)
• Lire la synthèse du rapport de l'IRSN (lien externe)

Séance du 19 novembre 2008 - ICEDA (EDF)

Examen de la révision du rapport préliminaire de sûreté

• Lettre de saisine (PDF - 86,89 Ko)
• Avis relatif à l'examen de la révision du rapport préliminaire de sûreté de l'installation ICEDA (EDF) (PDF - 14,17 Ko)
• Prise de position de l'ASN (PDF - 221,94 Ko)
• Lire la synthèse du rapport de l'IRSN (lien externe)