Groupe permanent d'experts en radioprotection pour les applications industrielles et de recherche des rayonnements ionisants (GPRAD)
Jean-Paul Samain
Présidé par M. Jean-Paul Samain, le GP radioprotection est sollicité par l'ASN pour émettre des avis et le cas échéant des recommandations, dans le domaine de la radioprotection des travailleurs et du public pour les applications industrielles et de recherche des rayonnements ionisants, ainsi que pour les rayonnements ionisants d'origine naturelle. |
-
Séance du 25 novembre 2010
Projet européen de passeport de dose proposé par le groupe HERCA (Heads of European Control Authorities)
-
Lettre de saisine (PDF - 626,40 Ko)
-
Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 28,52 Ko)
-
Prise de position de l’ASN et de la DGT (PDF - 1,01 Mo)
-
Avis du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail (Commission spécialisée n°2 du COCT) - (PDF - 212,34 Ko)
-
Prise de position de l’ASN et de la DGT (version anglaise) - (PDF - 104,37 Ko)
-
-
Séances du 13 avril 2010 et 14 avril 2010 (communes GPRAD - GPMED)
Recommandations sur les évolutions souhaitables pour les fonctions et la formation des Personnes compétentes en radioprotection (PCR)
-
Lettre de saisine (PDF - 107,73 Ko)
-
Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 126,23 Ko)
-
Délibération de l'ASN (PDF - 230,05 Ko)
-
Prise de position de l’ASN et de la DGT (PDF - 100,59 Ko)
-
Rapport du groupe de travail (PDF - 1 006,43)
-
-
Séances du 02 décembre 2008 et 03 février 2009
Demandes de prolongation de la durée d’utilisation des sources radioactives scellées
-
Lettre de saisine (PDF - 72,58 Ko)
-
Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 16,01 Ko)
-
Prise de position de l'ASN (PDF - 158,73 Ko)
-
-
Séances des 02 décembre 2008 et 03 février 2009
Orientations retenues dans le cadre de la préparation d'un arrêté portant dérogation à l'article R.1333-2 du code de la santé publique pour les détecteurs de fumée à chambre d'ionisation, et des décisions techniques associées
-
Lettre de saisine (PDF - 107,77 Ko)
-
Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 9,49 Ko)
-
Arrêté du 18 novembre 2011 portant dérogation à l'article R.1333-2 du code de la santé publique pour les détecteurs de fumée à chambre d'ionisation (PDF - 130,36 Ko)
-
Prise de position de l'ASN Décision 2011-DC-0252 (PDF - 103,46 Ko)
-
Prise de position de l'ASN Décision 2011-DC-0253 (PDF - 160,91 Ko)
-
-
Séance du 02 décembre 2008
Orientations retenues par l’ASN dans le cadre de la préparation des projets de décisions techniques relatives aux activités soumises à déclaration
-
Lettre de saisine (PDF - 74,49 Ko)
-
Avis des groupes permanents d'experts (PDF - 22,12 Ko)
-
Prise de position de l'ASN Decision n°2009-DC-0146 (PDF - 80,51 Ko)
-
Prise de position de l'ASN Decision n°2009-DC-0147 (PDF - 99,34 Ko)
-
Prise de position de l'ASN Decision n°2009-DC-0148 (PDF - 91,82 Ko)
-
Prise de position de l'ASN Decision n°2010-DC-0175 [MAJ] (PDF - 211,14 Ko)
-
