Dans le domaine du nucléaire de proximité, l'ASN définit son organisation en matière de contrôle en basant son action de façon proportionnée aux enjeux sanitaires vis-à-vis du risque lié aux rayonnements ionisants et de manière cohérente avec l'action des autres services d'inspections. Compte tenu du nombre d'installations et d'Les activités nucléaires sont définies par le code de la santé publique comme « les activités comportant un risque d’exposition des personnes aux rayonnements ionisants, émanant soit d’une source artificielle, qu’il s’agisse de substances ou de dispositifs, soit d’une source naturelle lorsque des radionucléides naturels sont traités ou l’ont été en raison de leurs propriétés radioactives, fissiles ou fertiles, ainsi que les interventions destinées à prévenir ou réduire un risque radiologique consécutif à un accident ou à une contamination de l’environnement ».activités nucléaires concernées (plus de 50 000) et de la récente attribution du contrôle dans ce domaine par l'ASN, le travail d'identification des activités présentant de réels enjeux en termes de La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection se poursuit.

Pour une meilleure efficacité, l'action est organisée sur la base :

• d'inspections systématiques des activités nucléaires à enjeu sanitaire fort ou moyen selon une fréquence à déterminer ;
• d'inspections portant sur une part restreinte des utilisateurs pour les autres activités nucléaires ;
• de contrôles internes systématiques sur tout le parc par les organismes auxquels un agrément a été délivré.

Le programme d'inspections de l'ASN porte sur une partie réduite du parc (principe du sondage) ciblée notamment à partir des résultats des contrôles réalisés par les organismes agréés ou des informations recueillies par d'autres canaux (retour d'expérience des visites de Réacteur à eau pressuriséerepérage, fréquence d'incidents, modifications importantes des installations, remontée des informations dosimétriques…).

Des priorités nationales peuvent également être définies annuellement en liaison avec la Direction des relations du travail du ministère chargé du travail (Directeur des Relations du Travail (jusqu'en août 2006)DRT) et l'Inspection générale des affaires sociales (Inspection Générale des Affaires SocialesIGAS). Ces priorités permettront de mener des actions ciblées sur des thèmes ou des Les activités nucléaires sont définies par le code de la santé publique comme « les activités comportant un risque d’exposition des personnes aux rayonnements ionisants, émanant soit d’une source artificielle, qu’il s’agisse de substances ou de dispositifs, soit d’une source naturelle lorsque des radionucléides naturels sont traités ou l’ont été en raison de leurs propriétés radioactives, fissiles ou fertiles, ainsi que les interventions destinées à prévenir ou réduire un risque radiologique consécutif à un accident ou à une contamination de l’environnement ».activités nucléaires spécifiques.

Par ailleurs, des inspections réactives peuvent être réalisées à la suite d'incidents. Plusieurs visites ont ainsi été réalisées conjointement avec l'inspection des installations classées et l'inspection du travail.

Cette organisation du contrôle se développe de façon progressive en fonction notamment de la mise en place des équipes d'inspecteurs de la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection.