Guide de l'ASN 2/01 relatif à la prise en compte du risque sismique à la conception des ouvrages de génie civil d'installations nucléaires de base à l'exception des stockages à long terme des déchets radioactifs

Développement et utilisation des études probabilistes de sûreté (26 décembre 2002)

Détermination du risque sismique pour le sûreté des installations nucléaires de base de surface.

Logiciels des systèmes électriques classés de sûreté (15 mai 2000)

Construction et exploitation du circuit secondaire principal.

Règles générales relatives à la protection contre l'incendie.

Règles générales applicables à la réalisation des ouvrages de génie civil.

Conception du système d'aspersion de l'enceinte.

Calculs sismiques des ouvrages de génie civil. Domaine d'application: Tranches nucléaires comportant un réacteur à eau sous pression.

Règles générales applicables à la réalisation des assemblages de combustible.

Études géologiques et géotechniques du site; détermination des caractéristiques des sols et études du comportement des terrains.

Exigences à prendre en compte dans la conception, la qualification, la mise en oeuvre et l'exploitation des matériels électriques appartenant aux systèmes électriques classés de sûreté.

Classement des matériels mécaniques, systèmes électriques, structures et ouvrages de génie civil.

Exigences à prendre en compte dans la conception des matériels mécaniques classés de sûreté, véhiculant ou contenant un fluide sous pression et classés de niveaux 2 et 3.

Conclusions de l'examen du document intitulé "Règles de conception et de construction des centrales nucléaires PWR. - Recueil des règles relatives aux procédés, tranches de 900 MWe"

Instrumentation sismique.

Prise en compte du risque d'inondation d'origine externe.

Règles générales applicables à la réalisation des matériels électriques.

Règles générales relatives à la protection contre l'incendie.

Détermination de l'activité relâchée hors du combustible à prendre en compte dans les études de sûreté relatives aux accidents.