Guides de l'ASN et règles fondamentales de sureté relatives aux réacteurs à eau sous pression
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Guide de l'ASN N° 2/01 du 26/05/2006
Guide de l'ASN 2/01 relatif à la prise en compte du risque sismique à la conception des ouvrages de génie civil d'Installation soumise, de par sa nature ou en raison de la quantité ou de l’activité des substances radioactives qu’elle contient, à la loi du 13 juin 2006 (dite Loi TSN). Ces installations doivent être autorisées par décret pris après enquête publique et avis de l’ASN. Leurs conception, construction, exploitation (en fonctionnement et à l'arrêt) et démantèlement sont réglementés.installations nucléaires de base à l'exception des stockages à long terme des Matières radioactives inutilisables provenant de l'industrie nucléaire, de centres médicaux ou de laboratoires. Les déchets radioactifs sont classés selon deux caractéristiques : le niveau d'activité et la durée de demie-vie. Le niveau d'activité donne une indication sur le niveau de l'intensité du rayonnement radioactif à un moment donné et donc sur leur dangerosité potentielle. Quatre niveaux sont définis : très faible activité, faible activité, moyenne activité et haute activité. La durée de demie-vie permet de déduire la durée de dangerosité potentielle du déchet. En effet, la radioactivité diminue régulièrement dans le temps. Cette décroissance se fait rapidement pour les déchets à vie courte ou de façon beaucoup plus lente pour les déchets de longue durée de vie. Trois niveaux sont utilisés : vie très courte pour les déchets dont la radioactivité est divisée par deux en cent jours ou moins, vie courte pour ceux dont la radioactivité est divisée par deux en moins de trente ans et vie longue pour ceux dont la radioactivité est divisée par deux en trente ans et plus.déchets radioactifs
Publié le 14 Février 2012 -
RFS 2002-1 du 26/12/2002
Développement et utilisation des études probabilistes de sûreté (26 décembre 2002)
Publié le 06 Octobre 2009 -
RFS-2001-1 (RFS-I.1.c.) du 31/05/2001
Détermination du risque sismique pour le sûreté des Installation soumise, de par sa nature ou en raison de la quantité ou de l’activité des substances radioactives qu’elle contient, à la loi du 13 juin 2006 (dite Loi TSN). Ces installations doivent être autorisées par décret pris après enquête publique et avis de l’ASN. Leurs conception, construction, exploitation (en fonctionnement et à l'arrêt) et démantèlement sont réglementés.installations nucléaires de base de surface.
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-II.4.1.a du 15/05/2000
Logiciels des systèmes électriques classés de sûreté (15 mai 2000)
Publié le 06 Octobre 2009 - RFS-II.3.8. du 08/06/1990 Publié le 13 Février 2012
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RFS-V.2.j. du 20/11/1988
Règles générales relatives à la protection contre l'incendie.
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-V.2.h. du 04/06/1986
Règles générales applicables à la réalisation des ouvrages de génie civil.
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-II.2.2.a. du 31/12/1985
Conception du système d'aspersion de l'enceinte.
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-V.2.g. du 31/12/1985 (abrogée par le guide de l'ASN N° 2/01)
Calculs sismiques des ouvrages de génie civil. Domaine d'application: Tranches nucléaires comportant un réacteur à eau sous pression.
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-V.2.e. du 25/10/1985
Règles générales applicables à la réalisation des assemblages de combustible.
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-I.3.c. 01/08/1985
Études géologiques et géotechniques du site; détermination des caractéristiques des sols et études du comportement des terrains.
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-IV.2.b. du 31/07/1985
Exigences à prendre en compte dans la conception, la qualification, la mise en oeuvre et l'exploitation des matériels électriques appartenant aux systèmes électriques classés de sûreté.
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-IV.1.a. du 21/12/1984
Classement des matériels mécaniques, systèmes électriques, structures et ouvrages de génie civil.
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-IV.2.a. du 21/12/1984
Exigences à prendre en compte dans la conception des matériels mécaniques classés de sûreté, véhiculant ou contenant un fluide sous pression et classés de niveaux 2 et 3.
Publié le 13 Février 2012 -
Note SIN N° 3130/84 du 13/06/1984
Conclusions de l'examen du document intitulé "Règles de conception et de construction des centrales nucléaires PWR. - Recueil des règles relatives aux procédés, tranches de 900 MWe"
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-I-3.b. du 08/06/1984
Instrumentation sismique.
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-1.2.e. du 12/04/1984
Prise en compte du risque d'inondation d'origine méthodologie et études développées depuis le milieu des années 90 par la Commission européenne pour proposer une évaluation homogène des coûts externes sanitaires et environnementaux des différentes filières énergétiques en Europe.externe.
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-V.2.d. du 28/12/1982
Règles générales applicables à la réalisation des matériels électriques.
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-V.2.f. du 28/12/1982
Règles générales relatives à la protection contre l'incendie.
Publié le 13 Février 2012 -
RFS-V.1.a. du 10/06/1982
Détermination de l'activité relâchée hors du combustible à prendre en compte dans les études de sûreté relatives aux accidents.
Publié le 13 Février 2012



