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Guides de l'ASN et RFS relatifs aux INB autre que les réacteurs à eau sous pression

Mis à jour le 03 Novembre 2011

RFS 2002-1
Développement et utilisation des études probabilistes de sûreté (26 décembre 2002)
Publié le 06 Octobre 2009
RFS-III.2.f (abrogée par le guide de sûreté relatif au stockage définitif
Définition des objectifs à retenir dans les phases d'études et de travaux pour le stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologique profonde afin d'assurer la sûreté après la période d'exploitation du stockage (1er juin 1991)
Publié le 06 Octobre 2009
Guide de sûreté relatif au stockage définitif des déchets radioactifs en
Définition des objectifs à retenir dans les phases d'études et de travaux pour le stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologique profonde afin d'assurer la sûreté après la période d'exploitation du stockage (1er juin 1991)
Publié le 06 Octobre 2009
Orientations générales de sûreté en vue d'une recherche de site pour le
Orientations générales de sûreté en vue d'une recherche de site pour le stockge des déchets de faible activité massique à vie longue