Règles fondamentales de sûreté et guides de l'ASN

• RFS-I.2.a

  Prise en compte des risques liés aux chutes d'avions (5 août 1980)

  Texte de référence
• Guide ASN/Guide/2/01 (ex-RFS-V.2.g)

  Guide relatif à la prise en compte du risque sismique

  Texte de référence
• RFS 2002-1

  Développement et utilisation des études probabilistes de sûreté (26 décembre 2002)

  Texte de référence
• RFS 2001-01

  Détermination du risque sismique pour la sûreté des installations nucléaires de base (31 mai 2001)

  Texte de référence
• RFS-II.4.1.a

  Logiciels des systèmes électriques classés de sûreté (15 mai 2000)

  Texte de référence
• RFS-III.2.e

  Conditions préalables à l'agrément des colis de déchets solides enrobés destinés à être stockés en surface (31 octobre 1986) ; (révision du 29 mai 1995)

  Texte de référence
• RFS-I.1.b

  Prise en compte des risques liés à l'environnement industriel et aux voies de communication (7 octobre 1992)

  Texte de référence
• RFS-I.1.a

  Prise en compte des risques liés aux chutes d'avions (7 octobre 1992)

  Texte de référence
• RFS-II.2

  Conception et exploitation des systèmes de ventilation dans les installations de base autres que les réacteurs nucléaires (20 décembre 1991)

  Texte de référence
• RFS-II.2

  Conception et exploitation des systèmes de ventilation dans les installations de base autres que les réacteurs nucléaires (20 décembre 1991)

  Texte de référence
• RÈGLE SIN N° C-12670/9-1 (RR2)

  Protection contre le risque d'incendie dans les réacteurs nucléaires de recherche (1er juillet 1991)

  Texte de référence
• RFS-III.2.f (abrogée par le guide de sûreté relatif au stockage définitif

  Définition des objectifs à retenir dans les phases d'études et de travaux pour le stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologique profonde afin d'assurer la sûreté après la période d'exploitation du stockage (1er juin 1991)

  Texte de référence
• Guide de sûreté relatif au stockage définitif des déchets radioactifs en

  Définition des objectifs à retenir dans les phases d'études et de travaux pour le stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologique profonde afin d'assurer la sûreté après la période d'exploitation du stockage (1er juin 1991)

  Texte de référence
• RFS-V.2.e

  Règles générales applicables à la réalisation des assemblages de combustible (réf.: code RCC-C) (28 décembre 1982) ; révision 1 (25 octobre 1985) ; révision 2 (14 décembre 1990)

  Texte de référence
• RFS-II.3.8

  Construction et exploitation du circuit secondaire principal (8 juin 1990)

  Texte de référence
• RFS-V.2.j

  Règles générales à la protection contre l'incendie (20 novembre 1988)

  Texte de référence
• RFS-V.2.d

  Règles générales applicables à la réalisation des matériels électriques (réf.: code RCC-E) (28 décembre 1982) ; révision 1 (23 septembre 1986)

  Texte de référence
• RÈGLE SIN n° C-12308/86 (RR1)

  Dispositifs d'épuration équipant les systèmes de ventilation des réacteurs nucléaires de recherche (4 août 1986)

  Texte de référence
• RFS-V.2.c

  Règles générales applicables à la réalisation des matériels mécaniques (réf.: Code RCC-M) (8 avril 1981) ; révision 1 (12 juin 1986)

  Texte de référence
• RFS-V.2.h

  Règles générales applicables à la réalisation des ouvrages de génie civil (réf.: code RCC-G) (4 juin 1986)

  Texte de référence