Codes
Codes applicables aux domaines de la Ensemble de dispositions permettant d'assurer le fonctionnement normal d'une centrale nucléaire, de prévenir les accidents ou les actes de malveillance et d'en limiter les effets tant pour les travailleurs que pour le public et l'environnement. Ces dispositions doivent être prises aux stades de la conception, de la construction, de la mise en service, de l’utilisation, de la mise à l’arrêt définitif et du démantèlement d’une installation nucléaire ou d’un dispositif de transport de matières radioactives .sûreté nucléaire et de la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection
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Articles R.1333-13 à R.1333-16
Articles R.1333-13 à R.1333-16 du code de la santé publique
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles R. 1333-75 à R. 1333-82 et R. 1333-93
Articles R. 1333-75 à R. 1333-82 et R. 1333-93 du code de la santé publique
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles R. 1333-75 à R. 1333-78 et R.1333-89 à R.1333-93
Articles R. 1333-75 à R. 1333-78 et R.1333-89 à R.1333-93 du code de la santé publique
Publié le 06 Octobre 2009 -
Code maritime international des marchandises dangereuses
Code maritime international des marchandises dangereuses
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles L. 1333-10 et L. 1337-6
Articles L. 1333-10 et L. 1337-6 du code de la santé publique
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles R. 1333-17 à R. 1333-25 du code de la santé publique
Articles R. 1333-17 à R. 1333-25 du code de la santé publique
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles R. 1333-26 à R. 1333-28 du code de la santé publique
Articles R. 1333-26 à R. 1333-28 du code de la santé publique
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles L. 1333-1 à L. 1333-20 du code de la santé publique
Articles L. 1333-1 à L. 1333-20 du code de la santé publique
Publié le 06 Octobre 2009 -
Titre II du Livre IV du code de l'urbanisme : articles L.421-1 à L. 423-5 et
Titre II du Livre IV du code de l'urbanisme : articles L.421-1 à L. 423-5 et articles R. 421-1 à R. 423-3
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles R. 5212-25 à R. 5212-35
Articles R. 5212-25 à R. 5212-35 du code de la santé publique
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles R. 121-1 à R. 121-16 du code de l'environnement
Articles R. 121-1 à R. 121-16 du code de l'environnement
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Articles L. 121-1 à L. 121-15 du code de l'environnement
Articles L. 121-1 à L. 121-15 du code de l'environnement
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles D. 665-5-1 à D. 665-5-12
Articles L. 5212-1 et L. 5212-2 du code de la santé publique
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles L. 1337-5 à L. 1337-9
Articles L. 1337-5 à L. 1337-9 du code de la santé publique
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Articles L. 1337-5 à L. 1337-9
Articles L. 1337-5 à L. 1337-9 du code de la santé publique
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles L. 1333-17 à L. 1333-19 et article L. 1336-1-1
Articles L. 1333-17 à L. 1333-19 et article L. 1336-1-1 du code de la santé publique (issus de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, art. 82)
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles L.4351-1 à L.4351-7, L.4352-1, L.4353-1 à 2 du code de la santé
Articles L.4351-1 à L.4351-7, L.4352-1, L.4353-1 à 2 du code de la santé publique (introduits par les lois n° 95-116 du 4 février 1995 et n° 96-452 du 28 mai 1996 et l'ordonnance n° 2001-199 du 1er mars 2001)
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Articles R.4351-1 à R.4351-29 du code de la santé publique
Articles R.4351-1 à R.4351-29 du code de la santé publique (codifiant le décret n° 84-710 du 17 juillet 1984 fixant les catégories de personnes habilitées à effectuer certains actes d'électroradiologie médicale, le décret n° 97-1057 du 19 novembre 1997 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale et le décret n° 97-1059 du 19 novembre 1997 fixant la liste des actes de radiodiagnostic auxquels peuvent participer des personnes mentionnées à l'article 5 de la loi n° 96-452 du 28 mai 1996 portant diverses mesures d'ordre sanitaire, sociale et statuaire).
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles L. 122-3-17 et L.124-22
Articles L. 122-3-17 et L.124-22 du code du travail
Publié le 06 Octobre 2009 -
Articles L. 122-3-17 et L.124-22
Articles L. 122-3-17 et L.124-22 du code du travail
Publié le 06 Octobre 2009



