Circulaires, directives, instructions, guides

• Circulaire DGT/ASN n° 04 du 21 avril 2010

  Circulaire DGT/ASN n° 04 du 21 avril 2010 relative aux mesures de prévention
  des risques d’exposition aux rayonnements ionisants

  Publié le 11 Octobre 2010
• Circulaire 2009-132 du 22 juillet 2009

  Les anciennes mines d'L'uranium est un élément chimique de symbole U et de numéro atomique 92. C'est un élément naturel assez fréquent. Il se trouve partout à l'état de trace, y compris dans l'eau de mer. C'est un métal lourd radioactif (émetteur alpha) de période très longue (environ 4,5 milliards d'années pour l'uranium 238 et envrion 700 millions pour l'uranium 235). L'uranium 235 (isotope 235U) est le seul élément fissible naturel. Sa fission libère une énergie voisine de 200 MeV par atome fissionné. Cette énergie est plus d'un million de fois supérieure à celle des combustibles fossiles pour une masse équivalente. De ce fait, c'est aujourd'hui la matière première initiale pour toute l'industrie nucléaire.uranium font l'objet, de longue date d'une attention particulière de la part des la puissance publique et notamment du ministère chargé de l'Écologie et de l'Autorité de sûreté nucléaire permet de constater que ces sites doivent s'inscrire dans un processus vertueux de surveillance et, le cas échéant, de reprise en état, pour limiter les impacts de ces sites sur la santé publique et la qualité de l'environnement.

  Publié le 30 Juillet 2009
• Circulaire interministérielle DGS/DDSC/SGCISN du 30 avril 1997

  Circulaire interministérielle DGS/DDSC/Secrétariat Général du Comité Interministériel de la Sécurité NucléaireSGCISN du 30 avril 1997 relative à la distribution et mise à disposition d'Corps simple dont le numéro atomique est 53. L’iode naturel est composé d’un isotope stable (iode 127) et d’isotopes radioactifs. Ces isotopes radioactifs sont produits en grande quantité dans les produits de fission de l’uranium et du plutonium utilisés dans l’industrie nucléaire.La glande thyroïde (petite glande située à la base du cou et fabriquant entre autre les hormones thyroïdiennes iodées) absorbe l’iode présents dans l’alimentation, la boisson et l’air. Le manque ou l’excès d’iode peut entrainer des maladies de la thyroïde qui peut alors fonctionner trop faiblement (hypothyroïdie) ou trop fortement (hyperthyroïdie).L’iode non radioactif est utilisé en radiologie comme produit de contraste car il est opaque aux rayons X.En revanche, l’iode radioactif est utilisé en scintigraphie pour réaliser des images (Iode 123) ou des traitements de certains cancers de la glande thyroïde (Iode 131).L’iode 131, émis lors des accidents nucléaires notamment, peut être fixé par la glande thyroïde et pourrait (en fonction de la quantité incorporée) entraîner des maladies de la glande thyroïde, dont des cancers.iode stable aux habitants voisins des installations nucléaires

  Publié le 06 Octobre 2009
• Circulaire interministérielle du 10 mars 2000

  Circulaire interministérielle du 10 mars 2000 portant révision des plans particuliers d'intervention relatifs aux Installation soumise, de par sa nature ou en raison de la quantité ou de l’activité des substances radioactives qu’elle contient, à la loi du 13 juin 2006 (dite Loi TSN). Ces installations doivent être autorisées par décret pris après enquête publique et avis de l’ASN. Leurs conception, construction, exploitation (en fonctionnement et à l'arrêt) et démantèlement sont réglementés.installations nucléaires de base.

  Publié le 06 Octobre 2009
• Circulaire DGT/ASN n° 01 du 18 janvier 2008

  Circulaire DGT/ASN n° 01 du 18 janvier 2008 relative à l'arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l'exposition aux rayonnements ionisants, ainsi qu'aux règles d'hygiène, de sécurité et d'entretien qui y sont apposées.

  Publié le 06 Octobre 2009
• Circulaire DGT/ASN n° 13 du 16 novembre 2007

  Circulaire DGT/ASN n° 13 du 16 novembre 2007 relative à la coordination de l'action des inspecteurs de la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection et des inspecteurs et contrôleurs du travail en matière de prévention des risques liés aux rayonnements ionisants.

  Publié le 06 Octobre 2009
• CIRCULAIRE N° DGS/EA4/2007/232 du 13 juin 2007

  CIRCULAIRE N° DGS/EA4/2007/232 du 13 juin 2007 relative au contrôle et à la gestion du risque sanitaire liés à la présence de radionucléides dans les eaux destinées à la consommation humaine, à l'exception des eaux conditionnées et des eaux minérales naturelles.

  Publié le 06 Octobre 2009
• Circulaire n° DHOS/CGR/2006/401 du 14 septembre 2006

  Circulaire n° DHOS/CGR/2006/401 du 14 septembre 2006 relative à l'élaboration des plans blancs des établissements de santé et des plans blancs élargis et son annexe

  Publié le 06 Octobre 2009
• Circulaire DGSNR du 23 décembre 2005

  Circulaire DGSNR/Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins (ministère de la santé et des sports).DHOS/Directeur de la Défense et de la Sécurité Civiles (jusqu'en 2008) Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles (ministère de l'intérieur) (jusqu'en 2008).DDSC n° 2005/1390 du 23 décembre 2005 relative aux principes d'intervention en cas d'événement susceptible d'entraîner une situation d'urgence radiologique hors situations couvertes par un plan de secours ou d'intervention

  Publié le 06 Octobre 2009
• Directive interministérielle du 30 novembre 2005

  Directive interministérielle du 30 novembre 2005 relative à l'application de la Convention internationale sur l'assistance en cas d'accident nucléaire ou de situation d'urgence radiologique

  Publié le 06 Octobre 2009
• Directive interministérielle du 29 novembre 2005

  Directive interministérielle du 29 novembre 2005 relative à la réalisation et au traitement des mesures de radioactivité dans l'environnement en cas d'événement entraînant une situation d'urgence radiologique

  Publié le 06 Octobre 2009
• Circulaire du 12 août 2005

  Circulaire du 12 août 2005 relative aux réserves communales de sécurité civile

  Publié le 06 Octobre 2009
• Circulaire DGSNR/DDSC n° DEP-SD7-0249 2005 du 11 août 2005

  Circulaire Directeur Général de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection (jusqu'en novembre 2006) Direction Générale de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection (structure centrale de l'ASN jusqu'à la réforme de novembre 2006).DGSNR/Directeur de la Défense et de la Sécurité Civiles (jusqu'en 2008) Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles (ministère de l'intérieur) (jusqu'en 2008).DDSC n° DEP-SD7-0249 2005 du 11 août 2005 relative à la distribution préventive des comprimés d'Corps simple dont le numéro atomique est 53. L’iode naturel est composé d’un isotope stable (iode 127) et d’isotopes radioactifs. Ces isotopes radioactifs sont produits en grande quantité dans les produits de fission de l’uranium et du plutonium utilisés dans l’industrie nucléaire.La glande thyroïde (petite glande située à la base du cou et fabriquant entre autre les hormones thyroïdiennes iodées) absorbe l’iode présents dans l’alimentation, la boisson et l’air. Le manque ou l’excès d’iode peut entrainer des maladies de la thyroïde qui peut alors fonctionner trop faiblement (hypothyroïdie) ou trop fortement (hyperthyroïdie).L’iode non radioactif est utilisé en radiologie comme produit de contraste car il est opaque aux rayons X.En revanche, l’iode radioactif est utilisé en scintigraphie pour réaliser des images (Iode 123) ou des traitements de certains cancers de la glande thyroïde (Iode 131).L’iode 131, émis lors des accidents nucléaires notamment, peut être fixé par la glande thyroïde et pourrait (en fonction de la quantité incorporée) entraîner des maladies de la glande thyroïde, dont des cancers.iode stable

  Publié le 06 Octobre 2009
• Circulaire du 11 juillet 2005

  Circulaire du 11 juillet 2005 relative aux activités professionnelles mettant en oeuvre des matières premières contenant naturellement des radionucléides - Mise en oeuvre des dispositions de l'arrêté du 25 mai 2005

  Publié le 06 Octobre 2009
• Directive interministérielle du 30 mai 2005

  Directive interministérielle du 30 mai 2005 relative à l'application de la convention internationale sur la notification rapide d'un accident nucléaire et de la décision du Conseil des Communautés européennes concernant des modalités communautaires en vue de l'échange rapide d'informations dans le cas d'une situation

  Publié le 06 Octobre 2009
• Directive interministérielle du 7 avril 2005

  Directive interministérielle du 7 avril 2005 sur l'action des pouvoirs publics en cas d'événement entraînant une situation d'urgence radiologique

  Publié le 06 Octobre 2009
• Circulaire DGSNR/DDSC n° DEP-SD7-0046 2005 du 8 février 2005

  Circulaire Directeur Général de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection (jusqu'en novembre 2006) Direction Générale de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection (structure centrale de l'ASN jusqu'à la réforme de novembre 2006).DGSNR/Directeur de la Défense et de la Sécurité Civiles (jusqu'en 2008) Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles (ministère de l'intérieur) (jusqu'en 2008).DDSC n° DEP-SD7-0046 2005 du 8 février 2005 relative à la distribution préventive des comprimés d'Corps simple dont le numéro atomique est 53. L’iode naturel est composé d’un isotope stable (iode 127) et d’isotopes radioactifs. Ces isotopes radioactifs sont produits en grande quantité dans les produits de fission de l’uranium et du plutonium utilisés dans l’industrie nucléaire.La glande thyroïde (petite glande située à la base du cou et fabriquant entre autre les hormones thyroïdiennes iodées) absorbe l’iode présents dans l’alimentation, la boisson et l’air. Le manque ou l’excès d’iode peut entrainer des maladies de la thyroïde qui peut alors fonctionner trop faiblement (hypothyroïdie) ou trop fortement (hyperthyroïdie).L’iode non radioactif est utilisé en radiologie comme produit de contraste car il est opaque aux rayons X.En revanche, l’iode radioactif est utilisé en scintigraphie pour réaliser des images (Iode 123) ou des traitements de certains cancers de la glande thyroïde (Iode 131).L’iode 131, émis lors des accidents nucléaires notamment, peut être fixé par la glande thyroïde et pourrait (en fonction de la quantité incorporée) entraîner des maladies de la glande thyroïde, dont des cancers.iode stable

  Publié le 06 Octobre 2009
• Circulaire du 20 décembre 2004

  Circulaire du 20 décembre 2004 relatives aux nouvelles missions des directions départementales et régionales des affaires sanitaires et sociales pour la gestion du risque radon dans les lieux ouverts au public

  Publié le 06 Octobre 2009
• Circulaire du 20 décembre 2004

  Circulaire du 20 décembre 2004 relatives aux nouvelles missions des directions départementales et régionales des affaires sanitaires et sociales pour la gestion du risque radon dans les lieux ouverts au public

  Publié le 06 Octobre 2009
• Circulaire UHC/QC/6 n° 2004-10 et DGS/SD 7 C n° 2004-55 du 10 février 2004

  Circulaire UHC/QC/6 n° 2004-10 et DGS/SD 7 C n° 2004-55 du 10 février 2004 relative aux appareils portables à fluorescence X utilisés pour la détection du plomb dans les peintures

  Publié le 06 Octobre 2009