Direction des déchets, des installations de recherche et du cycle (DRC)
La direction des déchets, des installations de recherche et du cycle (DRC) est chargée de contrôler les installations nucléaires de recherche et en démantèlement, les sites pollués et les déchets radioactifs.
La DRC définit les actions de contrôle de la sûreté nucléaire et de radioprotection menées par l'ASN dans les installations nucléaires suivantes :
- réacteurs nucléaires expérimentaux et de recherche, y compris le réacteur Phénix ;
- laboratoires d'expertise, de recherche et de développement et usines de production de radionucléides à usage médical ;
- accélérateurs de particules et irradiateurs ;
- installations de traitement et d'entreposage des effluents et des déchets pour les sites suivis par la 3ème sous-direction, notamment les sites CEA et EDF (démantèlement) et CENTRACO ;
- installations de stockage de déchets radioactifs de l'ANDRA ;
- installations en démantèlement (sites du CEA, réacteurs de puissance de première génération, réacteur Superphénix et installation associée APEC, installations du cycle du combustible,…).
La DRC participe au contrôle du laboratoire souterrain de recherche situé à Bure, ainsi que des installations de recherche, relevant de conventions internationales, comme le CERN ou ITER.
La DRC, responsable du contrôle de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs, est, à ce titre, l'interlocuteur des producteurs et des éliminateurs de déchets radioactifs, notamment de l'ANDRA.
La DRC, chargée du contrôle des sites et sols pollués par des substances radioactives est, à ce titre, l'interlocuteur des propriétaires et exploitants de ces sites et s'appuie sur les délégations régionales de l'ASN, les Directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et les Directions départementales des actions sanitaires et sociales concernées.
La DRC assure les liaisons nécessaires avec l'ensemble acteurs intervenant également dans son domaine de compétence, notamment la direction générale de la prévention des risques (DGPR) et la direction générale de l'énergie et du climat (DGEC) du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, le délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense (DSND).
Enfin, la DRC suit, pour le compte de l'ensemble des entités de l'ASN, les dossiers généraux du CEA, de l'ANDRA et d'EDF/démantèlement.



