La médecine fait appel, tant pour le diagnostic que pour la thérapie, à diverses sources de rayonnements ionisants qui sont produits soit par des générateurs électriques, soit par des radionucléides. Les installations dans ce domaine sont nombreuses et diversifiées.

Pour les travailleurs et le public, les risques liés à l’utilisation de ces sources sont de nature et d’importance variables selon qu’il s’agit de sources radioactives scellées ou non scellées, d’appareils électriques générateurs de rayons X utilisés pour le diagnostic médical ou dentaire, ou encore d’accélérateurs de particules pour la radiothérapie méthodologie et études développées depuis le milieu des années 90 par la Commission européenne pour proposer une évaluation homogène des coûts externes sanitaires et environnementaux des différentes filières énergétiques en Europe.externe.

Ces sources doivent être utilisées dans le respect des règles de sécurité fixées par le code du travail pour assurer la protection des travailleurs et des règles fixées dans le code de la santé publique afin d’assurer la protection du public et des patients.

La division, en lien avec la direction des rayonnements ionisants et de la santé (Direction des rayonnements Ionisants et de la Santé (ASN)DIS), s’assure que ces règles de sécurité sont respectées par l’utilisateur ou le détenteur de sources de rayonnements ionisants. Pour ce faire, la division procède ou fait procéder par des organismes agréés à des contrôles de La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection chez les différents utilisateurs de rayonnements ionisants (hôpitaux, centres de radiologie). Ces contrôles ont pour but d'évaluer régulièrement la sécurité radiologique de ces installations afin d'en vérifier le niveau, au regard de la réglementation en vigueur, et si besoin de le renforcer.

A l’issue de chaque inspection, la division adresse à l’établissement une “Une lettre de suite d'inspection relève 1°) les bonnes pratiques et les progrès réalisés par l’installation inspectée ; 2°) les écarts à la réglementation et les insuffisances en termes d'organisation qui peuvent favoriser la survenue d'événements indésirables ; 3°) la prise en compte des demandes d'actions correctives antérieures de l’ASN. Elle fixe les délais et les modalités des nouvelles actions correctives demandées. Dans le domaine médical, les lettres de suite ne préjugent pas la qualité médicale des traitements réalisés et leurs résultats pour le patient.lettre de suite” qui mentionne les écarts relevés, le cas échéant, lors de l’inspection et formalise les demandes de l’ASN. Si nécessaire, des sanctions peuvent être prises à l’encontre de l’établissement. Le code de la santé publique prévoit des sanctions administratives et pénales en cas de constatation d’infractions aux dispositions relatives à la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection. Le pouvoir de décision, en matière administrative, appartient à l’ASN et peut conduire à des retraits d’autorisations (après mise en demeure) ; la suspension d’une activité (autorisée ou déclarée) à titre conservatoire, en cas d’urgence tenant à la sécurité des personnes ; des retraits ou des suspensions d’agréments qu’elle a délivrés.

Les contrôles réalisés directement par la division dans les installations de radiothérapie, de curiethérapie et de La médecine nucléaire regroupe toutes les utilisations de radionucléides en sources non scellées à des fins de diagnostic ou de thérapie. Les utilisations diagnostiques se décomposent en techniques in vivo, fondées sur l’administration de radionucléides au patient, et en applications exclusivement in vitro.médecine nucléaire s'inscrivent dans le cadre des procédures de délivrance (contrôles avant mise en service) ou de renouvellement (contrôles périodiques) des autorisations de détention et d'utilisation des sources de rayonnements. Ils sont également réalisés à l’issue de déclaration d’événements.

Les appareils de scanographie permettent, à l’aide d’un faisceau de rayons X étroitement collimaté, émis par un tube tournant autour du patient et associé à un système informatique d’acquisition d’images, la reconstitution en trois dimensions des organes avec une qualité d’image supérieure à celle des appareils conventionnels, donnant une vision plus fine et tridimensionnelle de la structure des organes.Scanographie

En 2012, l’ASN a poursuivi son action renforcée de contrôle des services d’L'imagerie médicale regroupe différentes techniques qui permettent de “voir” l'intérieur du corps humain, la structure ou la fonction des organes, sans procéder à une intervention directe sur ceux-ci. L'imagerie médicale est utilisée afin d’étayer un diagnostic ou de proposer un traitement pour de nombreuses pathologies, notamment en cancérologie. Avec les actes dits interventionnels, l’imagerie aide également à la réalisation d’actes diagnostiques et thérapeutiques précis, en chirurgie, cardiologie, rhumatologie ou neurologie par exemple.imagerie médicale possédant un scanner. En effet, ce type d’examen constitue une cause significative et croissante d’exposition aux rayonnements ionisants de la population française. Environ 20% des scanners d’Alsace-Lorraine ont ainsi été inspectés en 2012.

L’ASN constate que la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection des patients est une préoccupation qui se développe dans les services d’L'imagerie médicale regroupe différentes techniques qui permettent de “voir” l'intérieur du corps humain, la structure ou la fonction des organes, sans procéder à une intervention directe sur ceux-ci. L'imagerie médicale est utilisée afin d’étayer un diagnostic ou de proposer un traitement pour de nombreuses pathologies, notamment en cancérologie. Avec les actes dits interventionnels, l’imagerie aide également à la réalisation d’actes diagnostiques et thérapeutiques précis, en chirurgie, cardiologie, rhumatologie ou neurologie par exemple.imagerie médicale. Cependant, l’ASN déplore qu’hormis le cas particulier du CHU de Strasbourg et d’une partie des cabinets privés d’imagerie faisant appel à un prestataire en La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection, le recours à une personne spécialisée en radiophysique médicale n’est pas systématique. C’est pourtant une nécessité afin de mettre en place une démarche d’optimisation et de suivi périodique des doses reçues par les patients.

La radiologie interventionnelle s'est développée ces dernières années dans de nombreux domaines tels que la cardiologie, la neurologie, la rhumatologie ou la chirurgie, contribuant à une amélioration importante de la qualité des soins. Elle présente néanmoins des enjeux dosimétriques importants à la fois pour les patients et le personnel médical. La radiologie interventionnelle permet au médecin de guider son geste par l'intermédiaire d'un appareil de radiologie émettant des rayons X. Ce rayonnement est peu pénétrant mais les interventions étant souvent de longue durée, les patients reçoivent alors des doses importantes au niveau de la peau qui peuvent provoquer, dans certains cas, des effets modérés (perte de cheveux, érythèmes cutanés). Dans ces conditions, l'utilisation de la radiologie interventionnelle doit être justifiée par des nécessités médicales clairement établies et sa pratique doit être optimisée pour améliorer la radioprotection du personnel médical et des patients.Radiologie interventionnelle

Dans la continuité des actions engagées depuis plusieurs années, sept inspections ont été réalisées en 2012, dont certaines dans des blocs opératoires. Comme les années précédentes, des situations très disparates ont été constatées. Des actions fortes en termes de La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection des travailleurs et d’optimisation des doses reçues par les patients doivent encore être menées. En particulier, des progrès sont attendus sur la formation du personnel et l’optimisation du paramétrage des appareils, ce qui nécessitera un recours accru aux personnes spécialisées en radiophysique médicale.

Curiethérapie

Le 5 mars 2012, le Centre Paul Strauss à Strasbourg a déclaré à l’ASN un incident, sans conséquences sanitaires, relatif à une perte de deux fils d’iridium à la fin d’un traitement par curiethérapie interstitielle cutanée. Ces fils radioactifs ont été retrouvés le lendemain de leur perte.

L’ASN a demandé des informations complémentaires sur le déroulement de ce dysfonctionnement. Les investigations menées par le service ont mis en évidence des causes de nature organisationnelle et humaine à l’origine de cet écart. Des mesures correctives ont été décidées et mises en place, dont le renforcement des procédures utilisées pour la dépose des fils d’iridium.

En raison de la perte de sources radioactives, cet événement a été classé par l’ASN au niveau 1 de l’échelle International Nuclear Event Scale (échelle internationale de gravité des incidents ou accidents nucléaires)INES.

Radiothérapie

En 2012, l’ASN a inspecté 60 % des services de radiothérapie d’Alsace et de Lorraine.

Ces inspections ont permis de constater que les services ont poursuivi la mise en œuvre d’une démarche d’assurance de la qualité et de gestion des risques, conformément aux exigences réglementaires définies par l’ASN. L’ASN considère que la situation est globalement satisfaisante.

La fin d’année 2012 a été marquée dans le domaine de la radiothérapie par le procès de l’accident de radiothérapie au centre hospitalier d’Épinal. Un inspecteur de l’ASN, co-rédacteur d’un rapport sur cet incident avec l’Inspection générale des affaires sociales), a apporté son témoignage au procès.

La médecine nucléaire regroupe toutes les utilisations de radionucléides en sources non scellées à des fins de diagnostic ou de thérapie. Les utilisations diagnostiques se décomposent en techniques in vivo, fondées sur l’administration de radionucléides au patient, et en applications exclusivement in vitro.Médecine nucléaire

En 2012, l’ASN a contrôlé un tiers des services de La médecine nucléaire regroupe toutes les utilisations de radionucléides en sources non scellées à des fins de diagnostic ou de thérapie. Les utilisations diagnostiques se décomposent en techniques in vivo, fondées sur l’administration de radionucléides au patient, et en applications exclusivement in vitro.médecine nucléaire d’Alsace et de Lorraine. Ces inspections ont mis en évidence une situation assez satisfaisante. Toutefois, on constate une augmentation sensible du parc d’appareils d’imagerie associée à un scanner, et la justification et l’optimisation de leurs usages restent parfois à mettre en oeuvre.

Déménagement du CHR de Metz

L’emménagement du CHR de Metz sur le nouveau site de Mercy a été l’occasion pour l’ASN de contrôler, par l’intermédiaire de l’instruction des dossiers d’autorisation et de plusieurs inspections, le respect des dispositions réglementaires relatives à l’aménagement des locaux et à la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection des travailleurs et des patients.