Les activités contrôlées
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Lettres de suite d'inspection
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Gestion du risque de criticité et transport
Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Atelier de technologie plutonium (ATPu) - Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Atelier d'uranium enrichi (ATUE) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Bassins B1 et B (Comurhex) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - COMURHEX
Cabri et Scarabée - Réacteur de recherche - CEA
CEDRA - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
CHICADE - Laboratoire de recherche et développement - CEA
Eole - Réacteur de recherche - CEA
Laboratoire de purification chimique - Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'examens des combustibles actifs (LECA) et station de traitement, d'assainissement et de reconditionnement de combustibles irradiés (STAR) - Utilisation de substances radioactives - CEA
Magasin de stockage d'uranium enrichi et de plutonium - Dépôt de substances radioactives - CEA
MAGENTA - Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca - Réacteur de recherche - CEA
Minerve - Réacteur de recherche - CEA
Parc d'entreposage des déchets radioactifs - Stockage de substances radioactives - CEA
Phébus - Réacteur expérimental - CEA
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Réacteur JULES HOROWITZ (RJH) - Réacteur de recherche - CEA
Station de traitement des effluents et déchets solides (CEA Cadarache) - Transformation de substances radioactives - CEA
Inspection du : 11/07/2011 au 12/07/2011
INSSN-MRS-2011-0871 (PDF - 124,10 Ko)
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Visite générale
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Inspection du : 24/06/2011
INSSN-MRS-2011-0740 (PDF - 89,42 Ko)
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Management de la sûreté
Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Atelier de technologie plutonium (ATPu) - Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Atelier d'uranium enrichi (ATUE) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri et Scarabée - Réacteur de recherche - CEA
CEDRA - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
CHICADE - Laboratoire de recherche et développement - CEA
Eole - Réacteur de recherche - CEA
Installation de stockage provisoire (Pégase) et installation d'entreposage à sec de combustibles nucléaires (Cascad) - Stokage de substance radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique - Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Magasin de stockage d'uranium enrichi et de plutonium - Dépôt de substances radioactives - CEA
MAGENTA - Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca - Réacteur de recherche - CEA
Minerve - Réacteur de recherche - CEA
Parc d'entreposage des déchets radioactifs - Stockage de substances radioactives - CEA
Phébus - Réacteur expérimental - CEA
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Réacteur JULES HOROWITZ (RJH) - Réacteur de recherche - CEA
Station de traitement des effluents et déchets solides (CEA Cadarache) - Transformation de substances radioactives - CEA
Inspection du : 17/12/2010
INS-2010-CEACAD-0001 (PDF - 92,21 Ko)
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Inspection inopinée sur le thème "Incendie"
Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Atelier de technologie plutonium (ATPu) - Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Atelier d'uranium enrichi (ATUE) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri et Scarabée - Réacteur de recherche - CEA
CEDRA - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
CHICADE - Laboratoire de recherche et développement - CEA
Eole - Réacteur de recherche - CEA
Installation de stockage provisoire (Pégase) et installation d'entreposage à sec de combustibles nucléaires (Cascad) - Stokage de substance radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique - Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'examens des combustibles actifs (LECA) et station de traitement, d'assainissement et de reconditionnement de combustibles irradiés (STAR) - Utilisation de substances radioactives - CEA
MAGENTA - Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca - Réacteur de recherche - CEA
Minerve - Réacteur de recherche - CEA
Parc d'entreposage des déchets radioactifs - Stockage de substances radioactives - CEA
Phébus - Réacteur expérimental - CEA
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Réacteur JULES HOROWITZ (RJH) - Réacteur de recherche - CEA
Station de traitement des effluents et déchets solides (CEA Cadarache) - Transformation de substances radioactives - CEA
Inspection du : 14/10/2010
INS-2010-CEACAD-0035 (PDF - 112,18 Ko)
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Surveillance de l’environnement
Atalante CEN Valhro - Laboratoire de recherche et de développement et étude de production des actinides - CEA
Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Atelier de technologie plutonium (ATPu) - Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Atelier d'uranium enrichi (ATUE) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri et Scarabée - Réacteur de recherche - CEA
CEDRA - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Centrale Phenix - Réacteur de recherche - CEA
CHICADE - Laboratoire de recherche et développement - CEA
Eole - Réacteur de recherche - CEA
Installation de stockage provisoire (Pégase) et installation d'entreposage à sec de combustibles nucléaires (Cascad) - Stokage de substance radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique - Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'examens des combustibles actifs (LECA) et station de traitement, d'assainissement et de reconditionnement de combustibles irradiés (STAR) - Utilisation de substances radioactives - CEA
Magasin de stockage d'uranium enrichi et de plutonium - Dépôt de substances radioactives - CEA
MAGENTA - Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca - Réacteur de recherche - CEA
Minerve - Réacteur de recherche - CEA
Parc d'entreposage des déchets radioactifs - Stockage de substances radioactives - CEA
Phébus - Réacteur expérimental - CEA
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Réacteur JULES HOROWITZ (RJH) - Réacteur de recherche - CEA
Station de traitement des effluents et déchets solides (CEA Cadarache) - Transformation de substances radioactives - CEA
Inspection du : 27/09/2010
INS-2010-CEACAD-0004 (PDF - 104,09 Ko)
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Respect des engagements
Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Atelier de technologie plutonium (ATPu) - Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Atelier d'uranium enrichi (ATUE) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri et Scarabée - Réacteur de recherche - CEA
CEDRA - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
CHICADE - Laboratoire de recherche et développement - CEA
Eole - Réacteur de recherche - CEA
Installation de stockage provisoire (Pégase) et installation d'entreposage à sec de combustibles nucléaires (Cascad) - Stokage de substance radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique - Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'examens des combustibles actifs (LECA) et station de traitement, d'assainissement et de reconditionnement de combustibles irradiés (STAR) - Utilisation de substances radioactives - CEA
Magasin de stockage d'uranium enrichi et de plutonium - Dépôt de substances radioactives - CEA
MAGENTA - Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca - Réacteur de recherche - CEA
Parc d'entreposage des déchets radioactifs - Stockage de substances radioactives - CEA
Phébus - Réacteur expérimental - CEA
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Réacteur JULES HOROWITZ (RJH) - Réacteur de recherche - CEA
Station de traitement des effluents et déchets solides (CEA Cadarache) - Transformation de substances radioactives - CEA
Inspection du : 06/09/2010
INS-2010-ARECAD-0006 (PDF - 99,21 Ko)
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Facteurs Organisationnels et Humains
Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Atelier de technologie plutonium (ATPu) - Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Atelier d'uranium enrichi (ATUE) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri et Scarabée - Réacteur de recherche - CEA
CEDRA - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
CHICADE - Laboratoire de recherche et développement - CEA
Eole - Réacteur de recherche - CEA
Installation de stockage provisoire (Pégase) et installation d'entreposage à sec de combustibles nucléaires (Cascad) - Stokage de substance radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique - Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'examens des combustibles actifs (LECA) et station de traitement, d'assainissement et de reconditionnement de combustibles irradiés (STAR) - Utilisation de substances radioactives - CEA
MAGENTA - Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca - Réacteur de recherche - CEA
Minerve - Réacteur de recherche - CEA
Parc d'entreposage des déchets radioactifs - Stockage de substances radioactives - CEA
Phébus - Réacteur expérimental - CEA
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Réacteur JULES HOROWITZ (RJH) - Réacteur de recherche - CEA
Station de traitement des effluents et déchets solides (CEA Cadarache) - Transformation de substances radioactives - CEA
Inspection du : 06/05/2010
INS-2010-ARECAD-0001 (PDF - 118,13 Ko)
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Transport
Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Atelier de technologie plutonium (ATPu) - Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Atelier d'uranium enrichi (ATUE) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri et Scarabée - Réacteur de recherche - CEA
CEDRA - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
CHICADE - Laboratoire de recherche et développement - CEA
Eole - Réacteur de recherche - CEA
Harmonie - Réacteur de recherche - CEA
Installation de stockage provisoire (Pégase) et installation d'entreposage à sec de combustibles nucléaires (Cascad) - Stokage de substance radioactives - CEA
IRCA - Irradiateur - CEA
Laboratoire de purification chimique - Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'examens des combustibles actifs (LECA) et station de traitement, d'assainissement et de reconditionnement de combustibles irradiés (STAR) - Utilisation de substances radioactives - CEA
Magasin de stockage d'uranium enrichi et de plutonium - Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d'uranium (Miramas) - Installation nucléaire de base déclassée - AREVA
MAGENTA - Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca - Réacteur de recherche - CEA
Minerve - Réacteur de recherche - CEA
Parc d'entreposage des déchets radioactifs - Stockage de substances radioactives - CEA
Phébus - Réacteur expérimental - CEA
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Réacteur JULES HOROWITZ (RJH) - Réacteur de recherche - CEA
Station de traitement des effluents et déchets solides (CEA Cadarache) - Transformation de substances radioactives - CEA
Inspection du : 13/01/2010
INS-2010-CEACAD-0003 (PDF - 80,49 Ko)
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Incident du 12 mai 2009
Atelier de technologie plutonium (ATPu) - Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Atelier d'uranium enrichi (ATUE) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri et Scarabée - Réacteur de recherche - CEA
CEDRA - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
CHICADE - Laboratoire de recherche et développement - CEA
Eole - Réacteur de recherche - CEA
Harmonie - Réacteur de recherche - CEA
Installation de stockage provisoire (Pégase) et installation d'entreposage à sec de combustibles nucléaires (Cascad) - Stokage de substance radioactives - CEA
IRCA - Irradiateur - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'examens des combustibles actifs (LECA) et station de traitement, d'assainissement et de reconditionnement de combustibles irradiés (STAR) - Utilisation de substances radioactives - CEA
Magasin de stockage d'uranium enrichi et de plutonium - Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d'uranium (Miramas) - Installation nucléaire de base déclassée - AREVA
MAGENTA - Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca - Réacteur de recherche - CEA
Minerve - Réacteur de recherche - CEA
Parc d'entreposage des déchets radioactifs - Stockage de substances radioactives - CEA
Phébus - Réacteur expérimental - CEA
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Station de traitement des effluents et déchets solides (CEA Cadarache) - Transformation de substances radioactives - CEA
Inspection du : 28/10/2009
INS-2009-CEACAD-0058 (PDF - 87,15 Ko)
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Visite générale
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Inspection du : 23/01/2009
INS-2009-CEACAD-0009 (PDF - 765,06 Ko)
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Inspection réactive suite à l'événement significatif déclaré le 26 août 2008 concernant un non-respect d'autorisation de rejets.
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Inspection du : 29/08/2008 au 29/08/2008
INS-2008-CEACAD-0041 (PDF - 24,65 Ko)
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Visite décennale n°2 du réacteur n°2
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Inspection du : 04/04/2008 au 04/04/2008
INS-2008-EDFSAL-0016 (PDF - 123,13 Ko)
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Visite générale de l'installation
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Inspection du : 12/03/2008 au 12/03/2008
INS-2008-CEACAD-0033 (PDF - 192,54 Ko)
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Application de l'arrêté Qualité, en particulier la gestion des alarmes
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Inspection du : 25/05/2007 au 25/05/2007
INS-2007-CEACAD-0031 (PDF - 24,26 Ko)
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visite générale
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Inspection du : 25/10/2005
INS_2005_CEACAD_0039 (PDF - 24,11 Ko)
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Visite générale/incendie
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Inspection du : 23/08/2004
INS_2004_CEACAD_0020 (PDF - 86,70 Ko)
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visite générale-radioprotection
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Inspection du : 02/09/2003
INS_2003_CEACAD_41017 (PDF - 77,35 Ko)
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visite générale
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Inspection du : 13/11/2002
INS_2002_CEACAD_41003 (PDF - 78,65 Ko)



