La recherche scientifique et technologique s’effectue dans des installations nucléaires dans des domaines et des disciplines très variés, tels que la physique, la métallurgie, l’électronique, la biologie, la climatologie, la simulation, la chimie, l’environnement en recherche fondamentale comme en recherche appliquée.

Les installations dédiées à la recherche sont nombreuses et diversifiées. La France possède notamment un parc de réacteurs expérimentaux et de laboratoires de recherche principalement exploités par le Commissariat à l’Énergie Atomique (CEA). Ce parc est complété par des installations de soutien à la recherche (entreposages de matières et de déchets, installations de traitement d’effluents...).

La sûreté de ces installations repose en premier lieu sur le contrôle exercé par l’exploitant lui-même. Dans ce cadre, la division contrôle pour chaque installation, conjointement avec la direction des installations de recherche et des déchets (DRD), que l’organisation et les moyens retenus par l’exploitant lui permettent d’assumer cette responsabilité.

Ce contrôle se traduit par des inspections sur le terrain. A l’issue de chaque inspection, l’ASN adresse à l’exploitant une “lettre de suite” qui mentionne les écarts relevés, le cas échéant, lors de l’inspection et formalise les demandes de l’ASN. Si nécessaire, des sanctions peuvent être prises à l’encontre des exploitants, éventuellement après mise en demeure. Celles-ci peuvent notamment consister à suspendre le fonctionnement de l’installation jusqu’à ce que des mesures correctives soient prises.

En matière de radioprotection des travailleurs, la division est chargée de vérifier les moyens mis en œuvre pour respecter les limites de dose réglementaires et notamment pour réduire les expositions au niveau le plus bas qu’il est raisonnablement possible d’atteindre.

La recherche utilise également des sources de rayonnements ionisants dans une grande variété d’applications. Ces rayonnements sont produits soit par des radioéléments en sources scellées ou non, soit par des générateurs électriques. Les opérateurs sont responsables de leurs sources radioactives. Les fournisseurs et les fabricants de sources ont un rôle essentiel à jouer en matière de radioprotection, en vertu des responsabilités que la réglementation française leur a confiées et dans le cadre du développement de leurs produits.

La division contrôle que l’organisation mise en place par les opérateurs permet de protéger efficacement les travailleurs et le public, en particulier dans le domaine de la gammagraphie. L’ASN contrôle également que les sources radioactives font l’objet d’un suivi scrupuleux pour éviter toute perte ou vol.