ASN | Autorité de sûreté nucléaire L'ASN assure, au nom de l'Etat, le controle du nucléaire pour protéger le public, les patients, les travailleurs et l'environnement. Elle informe les citoyens.

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Les courriers de l'ASN à destination des acteurs du transport de matières radioactives

Mis à jour le 29 Février 2012

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2005

Transport des gammagraphes (2005) (PDF - 662,50 Ko)

Programme d’assurance qualité (2005) (PDF - 558,24 Ko)

Transport sous protection des emballages chargés en piscine (2005) (PDF - 245,86 Ko)

Signalisation des unités de transport de matières radioactives (2005) (PDF - 685,96 Ko)

Procédure d’urgence relative au transport de matières radioactives (2005) (PDF - 565,53 Ko)

Préparation du transport et prise en compte des conditions météorologiques (2005) (PDF - 291,60 Ko)

2006

Expiration des agréments des modèles de colis AIEA-73 et AIEA-85 (2006) (PDF - 281,87 Ko)

Formation du personnel (2006) (PDF - 688,05 Ko)

2007

Colis non soumis à l’agrément de l’Autorité (2007) (PDF - 611,35 Ko)

2008

Missions du conseiller à la sécurité (2008) (PDF - 372,09 Ko)

2009

Systèmes d'arrimage des colis (2009) (PDF - 209,19 Ko)

Transports de matières radioactives - Panneaux orange (2009) (PDF - 199,87 Ko)

Transports d'appareil de gammagraphie - Impact de la suppression de l'article 28 de l'arrêté ADR (2009) (PDF - 243,92 Ko)

2010

Notification des transports de matières radioactives (2010) (PDF - 358,39 Ko)

2011

Stationnement des véhicules chargés de matières radioactives (2011) (PDF - 250,52 Ko)

2012

Taille des panneaux oranges (2012) (PDF - 322,13 Ko)

Utilisation d'une caisse comme calage des colis (2012) (PDF - 182,91 Ko)

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