Prise en compte des risques liés aux chutes d'avions (5 août 1980)

Guide relatif à la prise en compte du risque sismique

Développement et utilisation des études probabilistes de sûreté (26 décembre 2002)

Détermination du risque sismique pour la sûreté des installations nucléaires de base (31 mai 2001)

Logiciels des systèmes électriques classés de sûreté (15 mai 2000)

Prise en compte des risques liés à l'environnement industriel et aux voies de communication (7 octobre 1992)

Prise en compte des risques liés aux chutes d'avions (7 octobre 1992)

Conception et exploitation des systèmes de ventilation dans les installations de base autres que les réacteurs nucléaires (20 décembre 1991)

Protection contre le risque d'incendie dans les réacteurs nucléaires de recherche (1er juillet 1991)

Définition des objectifs à retenir dans les phases d'études et de travaux pour le stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologique profonde afin d'assurer la sûreté après la période d'exploitation du stockage (1er juin 1991)

Règles générales applicables à la réalisation des assemblages de combustible (réf.: code RCC-C) (28 décembre 1982) ; révision 1 (25 octobre 1985) ; révision 2 (14 décembre 1990)

Construction et exploitation du circuit secondaire principal (8 juin 1990)

Règles générales à la protection contre l'incendie (20 novembre 1988)

Règles générales applicables à la réalisation des matériels électriques (réf.: code RCC-E) (28 décembre 1982) ; révision 1 (23 septembre 1986)

Dispositifs d'épuration équipant les systèmes de ventilation des réacteurs nucléaires de recherche (4 août 1986)

Règles générales applicables à la réalisation des matériels mécaniques (réf.: Code RCC-M) (8 avril 1981) ; révision 1 (12 juin 1986)

Règles générales applicables à la réalisation des ouvrages de génie civil (réf.: code RCC-G) (4 juin 1986)

Conception du système d'aspersion de l'enceinte (5 août 1980) ; révision 1 (31 décembre 1985)

Etudes géologiques et géotechniques du site ; détermination des caractéristiques des sols et études du comportement des terrains (1er août 1985)

Exigences à prendre en compte dans la conception, la qualification, la mise en couvre et l'exploitation des matériels électriques appartenant aux systèmes électriques classés de sûreté (31 juillet 1985)