Début mai 2008, l'ASN a donné aux internautes la possibilité de s'exprimer sur sa politique en matière de démantèlement des installations nucléaires en France.

Devant l'intérêt suscité par cette démarche (260 commentaires reçus, 4 000 visites des pages, 1 500 téléchargements), et pour permettre à tous les internautes qui souhaitaient continuer à s'exprimer, la consultation qui devait être clôturée le 31 mai 2008 a été prolongée d'un mois.

L'ensemble des commentaires a été mis en ligne et est toujours consultable.

L'analyse des contributions

Les commentaires formulés par les internautes peuvent être classés en trois grandes catégories :

• des commentaires portant sur le document faisant l'objet de la consultation ;

• des questions générales sur le démantèlement ne pouvant pas être intégrées dans le projet de document ;

• des commentaires n'étant pas en lien avec le sujet du démantèlement, mais concernant le nucléaire en général.

Parmi les commentaires directement liés au thème proposé, les contributions concernent notamment :

• la préparation et le déroulement des opérations de démantèlement sur le terrain ;

• la problématique du financement des opérations de démantèlement (évaluation des coûts, mécanismes de provisionnement et de sécurisation des fonds financiers…) ;

• la gestion des déchets radioactifs issus des opérations de démantèlement ;

• le devenir des installations nucléaires à l'issue de leur démantèlement.

Au cours de l'été 2008, l'ASN a élaboré une nouvelle version du projet de document présentant sa politique en matière de démantèlement et de déclassement des installations nucléaires en France. Ce nouveau projet a pris en considération les contributions du public. A titre d'exemple, les aspects relatifs au financement du démantèlement des installations nucléaires ont été développés dans le document.

Les suites du projet

La nouvelle version de ce document pourrait être prochainement présentée au Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, avant d'être publiée sur le site internet de l'ASN et d'être diffusée officiellement auprès des différentes parties prenantes intéressées.

Par ailleurs, pour répondre aux nombreux commentaires formulés lors de la consultation, l'ASN publiera en novembre prochain un numéro de la revue Contrôle entièrement dédié au démantèlement des installations nucléaires.